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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681ba363a7f269e5c2ea775a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

demanderesse Société [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] partie défenderesse [4], dont le siège social est sis [Adresse 5] Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Greffière : Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681ba364a7f269e5c2ea776e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

demanderesse Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 6] partie défenderesse [3], dont le siège social est sis [Adresse 7] Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Greffière : Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681ba366a7f269e5c2ea77ab

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

demanderesse S.A.S.U. [5], dont le siège social est sis [Adresse 3] partie défenderesse [4], dont le siège social est sis [Adresse 7] Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Greffiere : Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b51b7735881a7c05a6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 1] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin JACOB Assisté par : Mme Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b61b7735881a7c05c0

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

partie demanderesse S.A.S.U. [4], demeurant [Adresse 3] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin JACOB Assisté par : Mme Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b61b7735881a7c05c9

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 1] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 4] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin JACOB Assisté par : Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ2

607943689ba5988459c42369

Cassation

6 juillet 1977

6 juillet 1977

A BLESSE LA JEUNE ISABELLE Y... QUI TRAVERSAIT LA RUE DE DROITE A GAUCHE PAR RAPPORT A LA DIRECTION SUIVIE PAR CETTE VOITURE; QUE Y...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d3b7ca18b0008e5827a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

FORTIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle VINSTOCK, avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANT S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

689c1c098b0dfb226fe66e32

Appel

8 août 2025

8 août 2025

D'APPEL DE [Localité 2] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/02138 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JG62 joint au dossier 25/337 Monsieur [I] [F] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

68b7686d6f443b56fb9357ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EUROP ASSISTANCE Le : 01/07/2025 Expédition délivrée à : - Me LECARPENTIER Eric - Me DELAVANNE Isabelle DÉCISION DE DÉSISTEMENT Décision du 01 Juillet 2025 rendue par le Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Référés Comm. Cab. 1

6722b26c3f64f312698d3edb

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DUMAREY POWERGLIDE STRASBOURG SAS [Adresse 3] [Localité 2] non représentée, NOUS, Konny DEREIN, Première Vice-Présidente, statuant en matière de référé, assistée de Isabelle JAECK, ATTENDU que Maître

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5339e85d0474bddb4d36

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Isabelle GABRIEL, Me Sandra HERRY Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67a327cc172a4b53b59c9380

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 22/02561 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VL44 du rôle

Source officielle
CA

RETENTIONS

6598fba32cd0ee00081f431f

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

S] C/ PREFET DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19da09cdc6046d47686f59

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

] représentée par Madame [B], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Président : Julien FERRAND Assesseur collège employeur : Caroline LAMANDE Assesseur collège salarié : [S] [Y] Greffière : Isabelle

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007881450

Admin. suprême

12 juin 1995

12 juin 1995

Vu la requête enregistrée le 12 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X... SILVA demeurant ... ; Mme X...

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421788

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Isabelle, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de recel de malfaiteurs, a confirmé

Source officielle
CC

civ2

613723a0cd5801467740c3e9

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

mairie de Peyrusse-Vieille, 32230 Peyrusse-Vieille, en cassation d'un jugement rendu le 5 février 2001 par le tribunal d'instance de Mirande (contentieux des élections politiques), au profit de Mlle Isabelle

Source officielle
CC

civ1

61372476cd58014677415b68

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Georges Y..., Mme Isabelle Z..., Mme Laure Y... et M. Paul Y... à payer à Mme France X... la somme de 2 000 euros ; rejette la demande formée par M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008193941

Admin. suprême

15 mars 2004

15 mars 2004

Isabelle X, demeurant ...

Source officielle

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