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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

65b365ce1d7564000872e075

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

bailleresse, du comportement et des agissements de Mme [U] [W], qui ne jouit plus paisiblement des lieux loués, faisant subir un préjudice considérable pour les autres occupants (bruits, cris et hurlements

Source officielle

Page 73 sur 113

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HUREL FINANCE

SIREN 842857146Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Créations

MAISON HUREL ÉVÉNEMENT

SIREN 106181373Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE HUREL

SIREN 326302361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

65b36d618c0355000835f761

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[X] a 'hurlé', s'agissant uniquement d'une altercation vive lors de laquelle les deux parties ont tenu des propos qui n'avaient pas à l'être, sachant que M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d93fc432ce7d11a6c94a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] et Mme [B] lesquels rapportent également que la police a dû intervenir dans la nuit à la suite de hurlements et d'une altercation dans le hall de l'immeuble à 5h du matin, Monsieur [D] [L] se disputant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304097_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Son encadrante lui a ensuite fait une remarque agacée, à la suite de laquelle le requérant s’est mis en colère avant de hurler « vous savez quoi, je me casse », ajoutant qu’il venait d’être prévenu que

Source officielle
TA

5ème chambre, JU

DTA_2303503_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

nombreuses « agressions verbales » de la part de sa supérieure hiérarchique, elle se borne à produire un courriel qu’elle a elle-même rédigé et adressé à sa supérieure, afin de lui reprocher de lui avoir « hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00929

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Je lui dis « que t'arrive-t-il ici chez moi tu ne hurles pas et tu ne menaces pas ma fille ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a210a0ecdc6046d4708f4bb

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[E] [M] aurait hurlé sur elle, de sorte qu'un client ait dû intervenir ; que la salariée aurait été effrayée par le comportement de M.'[E]'[M] et a rapporté ce comportement à sa hiérarchie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10556

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

les propos suivants : « Oui d'accord mais augmentation de salaire, meilleur coefficient agent de maîtrise.», puis Monsieur F lui précisait les conditions du poste, c'est alors que Monsieur F... aurait hurlé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032de62624b5252a0fbc726

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Vous m'avez également accusé de hurler et de vous brimer ce que je réfute totalement et avez même mis en cause ma probité en prétendant que je vous aurai forcé à faire un faux document ce qui est totalement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200075

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

I... hurler et avoir vu sa main en sang ; que contrairement à ce qu'indique le Fonds de garantie, M. I... verse aux débats l'attestation de M. E...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda447c4418ac8b73b9666d

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

elle lui a demandé une provision de 500 €, que celui-ci s'est énervé et lui a dit que ça n'allait pas et qu'il voulait récupérer son dossier, qu'il s'est ensuite levé devant son bureau et s'est mis à hurler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d241

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

faits suivants : Le 9 avril 2003 à 5 heures 12 du matin, Madame E... demeurant ..., appelait les services de police au motif qu'elle venait d'être réveillée par une forte odeur de fumée et des hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Jean-François E...qui atteste que les chiens aboient quotidiennement le soir et la nuit, hurlant à la mort ; Noémie F...qui a été réveillée la nuit, fenêtre fermée ; Pierre G...qui relève les aboiements ou hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907bf

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

X... hurle, nie sa responsabilité, se focalise toujours autant sur la famille Y..., fait des allusions morbides sur le Trait d'Union, disant que c'est pour " les parents qui égorgent les enfants ", refuse

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102923_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

communication avec son équipe, une absence de contrôle ou des retards récurrents dans le contrôle des dossiers pénaux, un retard dans les versements aux archives départementales ainsi que des cris et hurlements

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

D, puis en ne répondant pas aux multiples rappels à l'ordre hurlés depuis le rivage par les animateurs, que plusieurs jeunes sont partis nager jusqu'au ponton, ensuite rejoints par C J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101307_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ainsi, la présidente du conseil départemental rappelle que, dans une note rédigée le 8 avril 2014, une infirmière a été témoin de hurlements lors d'un échange téléphonique avec un jeune mineur, que, dans

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101152_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ainsi, la présidente du conseil départemental rappelle que, dans une note rédigée le 8 avril 2014, une infirmière a été témoin de hurlements lors d'un échange téléphonique avec un jeune mineur, que, dans

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2107724_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle invoque à cet égard le fait que Mme A** lui aurait indiqué que ce serait " très compliqué " pour elle de travailler dans cette structure et qu'elle lui aurait hurlé dessus au mois d'octobre 2020.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2106794_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Cette hiérarchie n'a eu de cesse de [lui] hurler dessus en [le] traitant de fainéant, de profiteur et autres.

Source officielle