H..., lui ont délivré un congé pour reprise au profit de leur fille, puis l'ont assigné en validité du congé. 2. Soutenant qu'ils n'étaient pas propriétaires du bien loué, M.

([...] , [...] , [...] et [...] ), quand il n'y en avait que trois ([...], [...] et [...] ), que cette erreur occultait le fait que la superficie totale des parcelles filles était nettement inférieure

l'audience, X... avait reconnu les contraventions au Code de la route mais, qu'il explique qu'après avoir doublé un poids lourd, il n'a pu se rabattre en raison de l'arrivée, en sens inverse, d'une file

qui n'avait aucune tendance à la fabulation ou la mythomanie et qui présentait des séquelles psychologiques en lien avec des abus sexuels ; qu'il est difficile de concevoir pour la jeune fille l'intérêt

en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement entrepris ayant dit que toutes les indemnités allouées à Mme Veuve Z..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux filles

, le prévenu est l'auteur des faits qui sont susceptibles de lui être reprochés ; qu'il admet vouloir couvrir sa fille car celle-ci était en train de construire et était enceinte ; qu'il a précisé, dès

difficile d'accorder un bon degré de crédibilité à ses déclarations, celui-ci n'est pas de nature à contredire efficacement les conclusions concordantes des deux psychiatres qui ont examiné la jeune fille

. ; "aux motifs qu'il est constant que la jeune Anne-Julie C..., âgée de 11 ans seulement, avait le libre usage de la jument "Odwen"; qu'Evelyne C... avait estimé que sa fille, malgré son jeune âge

. ; que Mme Y... avait vu Jacques A... embrasser une petite fille sur la bouche ; que Mme Z... formulait les mêmes observations sur l'empressement de Jacques A... auprès des petites filles ; que Mme S.

Hachette Filipacchi ; "aux motifs que les poursuites visent une phrase de l'article ("Pour rendre la réalité plus rock'n roll et exorciser son enfance, il aura recours à la drogue et à l'alcool, pour finir

cohérent du viol se bornant éventuellement à apporter lors d'une audition ultérieure des précisions sans se contredire ; que, contrairement à ce que soutient le mis en examen, les propos de la jeune fille

[R] qui faisait valoir que sa fille aînée ne résidait plus au Cap-Vert puisqu'elle avait immigré au Portugal et que sa fille cadette vivait avec sa tante en France et non au Cap-Vert, la chambre de l'instruction

X... et son fils, ainsi que la conclusion de contrats informatiques entre la commune et la société appartenant à un autre fils du maire, avait interrompu le délai de prescription à l'égard de ces nouveaux

de représentante légale, avait déposé au cours de l'enquête préliminaire une plainte préalable auprès des services de police le 3 février 2013 pour dénoncer les faits commis par son mari contre son fils

. ; que la seconde délivrée le 8 août 1998 à Claudette A..., épouse B..., fille de Bernadette A..., interpellation à la suite de laquelle cette dernière, après avoir indiqué ne pas avoir été témoin de

que la Caisse régionale d'assurance maladie ayant versé une mensualité de pension de vieillesse sur le compte bancaire d'Odette Martin après le décès de celle-ci, en a demandé le remboursement à sa fille

Z... a assigné les sociétés Allianz et Filia-Maif en indemnisation de ses préjudices ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que la société Filia-Maif fait grief à l'arrêt de la

[H] a présenté une requête aux fins d'adoption simple de la fille de son épouse, Mme [V], épouse [Y] [R], née le [Date naissance 1] 1966 ; que Mmes [E] et [S] [H], filles de l'intéressé, se sont opposées