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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100684
25 septembre 2009
25 septembre 2009
. ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 10 juillet 2007 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 23
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
68eeb40c22996ce54483c315
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [M] [N], assisté de Madame [D
Source officielle1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[K] [L] et Mme [E] [Y] Représentés par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
RIOM Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance N°193 24 Avril 2024 N° RG 23/00017 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F53X Jugement Au fond, origine Juridiction de proximité de CLERMONT -FERRAND
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c400ea89248182acb12
3 avril 2025
3 avril 2025
BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [B] [S], assisté de Madame [
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a59
13 mai 2003
13 mai 2003
au barreau de CLERMONT-FERRAND) Mme Z...
Source officiellecomm
Donne défautc/Mlle X
613721c3cd580146773f7037
15 juillet 1992
15 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le trésorier principal de Clermont-Ferrand Banlieue Sud, domicilié ...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302932_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Ferrand, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02477_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Fidolis 2019 et la commune de Clermont-Ferrand au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401967_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
annuler la décision du 19 juillet 2024 portant rejet de leur recours administratif préalable obligatoire exercé contre la décision du 27 juin 2024 par laquelle le rectorat de l’académie de Clermont-Ferrand
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03023_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par une ordonnance n° 2002291 du 9 juillet 2021, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a donné acte de ce désistement.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03759_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par jugement nos 2101880, 2101883 du 21 octobre 2021, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007674650
7 février 1979
7 février 1979
SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA SOCIETE ENTREPRISE ELECTRIQUE, AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL EN EXERCICE, DONT LE SIEGE EST A CLERMONT-FERRAND
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025796258
24 avril 2012
24 avril 2012
décisions du 11 mai 2011 par lesquelles le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté la candidature du comité de défense des auditeurs de Radio Solidarité à exploiter un service de radio à Clermont-Ferrand
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03325_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Il soutient que : - c'est à tort que la première juge a annulé son refus de renouveler la carte de séjour temporaire de M.
Source officielleChambre 1
DTA_2200968_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A, après avoir interrogé le maire de Clermont-Ferrand sur les mesures prises à l'encontre de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01716_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01717_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01718_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
C... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielleChambre 1
DTA_2000356_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand : 4.
Source officiellePage 73 sur 1020