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civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce4b8594705dbfccbe0

Appel

4 juillet 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel

Source officielle

Chambre 1-8

64a65fc1bbd03a05db9650cf

Appel

5 juillet 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [K] [M] [Y] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Me Joseph CZUB Décision déférée

Source officielle

Chambre 1-5

66878c8005d6f7f678d48d36

Appel

4 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame [U] MÖLLER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle

Source officielle

Chambre 1-5

6870a4bc05f84751fcf0f5d3

Appel

10 juillet 2025

Greffier lors des débats : Mme Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2025.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e85

Appel

2 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel

Source officielle

19ème chambre civile

660ef067fbb79e8fd3d32ef2

T. Judiciaire

2 avril 2024

: EXPERTISE SURSIS A STATUER RENVOI Assignation du : 30 Septembre 2022 EG JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [B] [Adresse 8] [Localité 14] représenté par Maître Daniel

Source officielle

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fb3

Appel

21 juin 2018

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

Source officielle

4e Chambre A

6032062b1912ae3e22cda345

Appel

17 mai 2018

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

Source officielle

17e Chambre B

615e0e16c25a97f0381f5208

Appel

15 mai 2014

AU FOND DU 15 MAI 2014 N°2014/314 Rôle N° 12/21869 [P] [R] C/ SAS CLEAR CHANNEL FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Daniel

Source officielle

TROISIEME CHAMBRE

633fc2f7e633183e2ee1797b

Appel

6 octobre 2022

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Danielle

Source officielle

Chambre 1-1

63465900c024d1adffef7439

Appel

11 octobre 2022

MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Danielle

Source officielle

1ère Chambre

695e00fb75782d5f060bb716

Appel

6 janvier 2026

Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

63bfb2235e2fbe7c900434ed

Appel

11 janvier 2023

2017, RG 16/01852 D'une part, ET : Monsieur [E] [K] né le 10 Septembre 1973 à [Localité 4] (24) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me David LLAMAS et Daniel

Source officielle

3ème chambre civile

67b6376471e889c21f64544f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

l’Ain et DEFENDEURS Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 8] (MAROC) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Clémence NEVEU, avocat au barreau de l’Ain, substituée par Me Danielle

Source officielle

1ère Chambre

64ae4b38a1775905dba3bd13

Appel

11 juillet 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.

Source officielle

1ère Chambre

668e2579fcf93851fdd6489d

Appel

9 juillet 2024

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

, vestiaire : P 0456, Me Stéphanie TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Madame [B] [W], domiciliée à l’ HÔPITAL PRIVÉ DE [Localité 10], sis [Adresse 3] représentée par Me Danielle

Source officielle

1ère Chambre

686df888bdbdd86396f390ab

Appel

8 juillet 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.

Source officielle

1ère Chambre

65a7854a8121050008662f36

Appel

16 janvier 2024

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.

Source officielle

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