R, qui avait choisi de présenter sa liste au premier tour sur des bulletins de couleur jaune, a adopté pour le second tour de scrutin des bulletins de couleur bleue, couleur choisie au premier tour par

constituer un motif recevable de licenciement ; qu'en se fondant sur lui, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; alors 4 / que l'absence de réunion de chantier et la commande de luminaires d'une couleur

qu'ainsi la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions du salarié ; alors, d'autre part, que la cour d'appel a considéré comme règlement intérieur une plaquette d'information en forme de dépliant couleur

l'unité qui s'attachait au bâtiment muséal, excluait l'édification d'un bâtiment séparé ; qu'il relève que, bien que l'extension réalisée modifie la construction d'origine, elle reprend néanmoins les couleurs

Z... n'a pu expliquer pourquoi il ne se serait débarrassé que d'un seul des deux paquets ; que la couleur et l'emballage des deux paquets étaient semblables, que l'héroïne trouvée sur M.

chez lui le lieu de l'agression alléguée, il avait cependant vu passer le jour des faits, sur le chemin en cause, vers 12 heures, alors qu'il se trouvait dans son jardin, un véhicule OPEL Corsa de couleur

légitimement douter de l'origine frauduleuse du cobalt proposé non par un négociant habilité mais par un simple ouvrier n'ayant aucune raison professionnelle de détenir licitement un produit aussi rare et coûteux

.; qu'elle expliquait que depuis plus de deux mois, elle se prostituait au niveau du 21/ 23 boulevard Berthier ; que le 14 octobre vers 16h30 une voiture couleur gris métal s'était arrêtée à sa hauteur

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (chambre des expropriations), au profit du syndicat intercommunal d'aménagement et de développement des coteaux

comme l'a retenu le premier juge, n'a pas relevé le nom patronymique du conducteur, ni donné de description de celui-ci, qui s'est pourtant arrêté et est sorti de son véhicule, ni du véhicule ni la couleur

(à savoir, une sélection spécifique d'objets iconiques des années 1950 associés à la photographie détourée et grisée d'un personnage féminin pouvant évoquer cette époque ; des jeux particuliers de couleurs

L'examen externe permit de constater une blessure de couteau au dos.

cours de l'utilisation de l'appareil, un dépôt de matière se créait au bord des lames des couteaux, à l'origine des amorces de ruptures du film, nécessitant le nettoyage des couteaux avec une brosse métallique

par la veuve, les enfants et les parents de Y... à la suite du décès de celui-ci ; " aux motifs qu'il résulte des éléments de la cause que Serge X... a eu un comportement fautif en manipulant un couteau

A... a été salarié du cabinet de courtage Globe assurances, avec lequel il était lié par une clause de non-concurrence, lui interdisant, en cas de départ, de démarcher directement ou indirectement la clientèle

faits, et lui déclara «   nous allons écrire qu'il avait un couteau, et rien ne t'arrivera.

Son chien s'était jeté sur eux mais avait reçu un coup de couteau. Il avait alors mordu le porteur du couteau. X... avait réussi à reprendre son chien et était reparti.

Il est évident qu'un couteau cassé ou absent entraîne un déséquilibre dynamique au niveau des pièces en rotation associé à un phénomène vibratoire dont les amplitudes ont une incidence sur la tenue