CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 227 résultats pour « Cordon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137266acd58014677425659

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Cimaise (la SCPA), la société SDE, entreprise générale, ayant sous-traité à la société Safor le sciage de certaines dalles et la société Cimaise Ingénierie étant chargée des études techniques, de la coordination

Source officielle

Page 73 sur 2562

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613723f3cd580146774104ef

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

X... a été embauché le 30 septembre 1993 en qualité de coordinateur de travaux par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

À compter du 3 mars 2008, il est devenu coordinateur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00815

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[B] a été engagé en qualité de coordinateur technique et juridique pluridisciplinaire le 13 avril 2004 par la société Jerkat et a été licencié pour motif économique le 22 février 2005. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300451

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Sont notamment intervenues à l'opération de construction la société BC ingénierie, en charge des missions d'économiste, ainsi que de maîtrise d'œuvre d'exécution et d'ordonnancement, pilotage et coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00127

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[I] est devenu coordinateur, poste de la qualification d'agent d'exploitation. Il exerçait ses fonctions sur la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle. 3.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00900_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Le CHI soutient en défense que ce contrat n'a pas été renouvelé en raison des difficultés de fonctionnement de la structure dont il assurait la coordination.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01501

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

surface du toit, qui permet au salarié devant se mouvoir sur celui-ci de ne pas être à l'extrême bord de la terrasse, le système retenu par l'OGEC de Bayeux, sur les conseils du maître d'oeuvre et du coordonnateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd867a5

Appel

4 décembre 2002

4 décembre 2002

traditionnelles entre entreprises oeuvrant sous la maîtrise d'un architecte qui coordonne les actions dans l'industrie du bâtiment pour exemple).

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000029724755

Admin. suprême

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Considérant que les comportements d'opérateurs en situation oligopolistique sur un marché pertinent peuvent, en l'absence même de toute entente formelle, être implicitement coordonnés, lorsque ces opérateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b17

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

W..., infirmière coordonnatrice, et des docteurs K... A... et E... B.... Madame D...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01259_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

S’estimant victime de harcèlement moral de la part de la médecin coordonnatrice de ce service ayant pris ses fonctions le 1er janvier 2020, par un courrier du 28 octobre 2021, réceptionné le 2 novembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01160

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

engagé en décembre 2008 selon le contrat de travail signé entre les parties : contribuait par son action à la qualité de la prise en charge gérontologique en favorisant une prescription coordonnée des

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685241

Admin. suprême

26 février 1982

26 février 1982

S'EST NOYE DANS LA PISCINE MUNICIPALE DE PERTUIS, LES ENFANTS DE LA COLONIE DE VACANCES DE MEYRARGUES, QUI ETAIENT AU NOMBRE DE QUINZE DANS LE BASSIN, ETAIENT SURVEILLES PAR LE Z...

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b4

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

aérien), le coordinateur aérien doit alors en assumer la responsabilité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01305

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

X...a été engagé le 22 juin 2005, en qualité de coordonnateur sécurité et protection de la santé, par la société Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01505

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

la détention sans répondre aux conclusions de la demanderesse qui faisaient précisément valoir que les officiers de police judiciaire avaient été dans l'incapacité de fournir à la demanderesse les coordonnées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401525_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Seule la société BJ Coordination a été solidairement condamnée avec la société A2C Sports à indemniser la commune d’Aveizieux au titre des travaux de reprise de la clôture pare-ballon.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD004309809

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

    Entre-temps, une réforme du système du coroner était intervenue, entraînant la désignation d’un nouveau coroner. 25.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10207

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

L... épouse J... occupait les fonctions de « coordonnateur de projets MOE », échelon 495 ; Que M.

Source officielle