Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61eb4fb290a3460742e8
1 février 2024
1 février 2024
Notaires de la Gironde (courriel) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33bcf451bb7cd9293f9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Adresse 4] Représentée par Me Elsa GREBAUT COLLOMBET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d547c0d3e3fe99d14acc
2 mai 2024
2 mai 2024
VAN-DER-MOTTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1e6d34da2cbdcd8bad
9 janvier 2025
9 janvier 2025
THEVENOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01545_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Colombet, pour la société Maintenance Industrie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e9c72e03570bfc8b3f0e
10 mars 2010
10 mars 2010
l'enseigne 'CENTRE BODY INC' agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane COLOMBET
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Marc RICHER de l'AARPI Richer & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0553 Assistée sur l'audience par Me Anguerrand COLOMBET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205884_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Me Cobourg-Gozé, pour Mme C F, qui propose qu'une procédure de médiation soit engagée, - les observations de Mme B, qui ne s'oppose pas à la médiation ainsi proposée, - les observations de Me Colombet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205886_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Me Cobourg-Gozé, pour Mme C F, qui propose qu'une procédure de médiation soit engagée, - les observations de Mme B, qui ne s'oppose pas à la médiation ainsi proposée, - les observations de Me Colombet
Source officielleSection des Référés
69655582cdc6046d47109a5c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
] Maître [U] [X],, [F] [I] Maître [F] [I], SDC DU 1-3-5 PASSAGE DU BON VIEUX TEMPS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN
Source officielleSection des Référés
6965564fcdc6046d4710a81e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SATEC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleSection des Référés
6978877bcdc6046d47d93074
5 janvier 2026
5 janvier 2026
EUROMAF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleSection des Référés
697ce797cdc6046d4749ea0d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MIC INSURANCE COMPANY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier
Source officielleSection des Référés
69ced3bdcdc6046d47e7eda2
2 avril 2026
2 avril 2026
[R] C/ [C] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES
Source officielleSection des Référés
69ced3cbcdc6046d47e7eea4
2 avril 2026
2 avril 2026
SP CHARPENTE COUVERTURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de la SELARL THILL-LANGEARD & ASSOCIES, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Maître Y..., es-qualités de mandataire ad'hoc de la SA LAGNIEL ... 14460 COLOMBELLES
Source officielle2ème chambre
DTA_2200504_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Il s'est marié, le 12 mai 2018, à Colombelles (Calvados) avec une ressortissante française et a sollicité, le 25 juin suivant, un certificat de résidence en qualité de conjoint de français qui lui a été
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00554_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
S'étant marié le 12 mai 2018 à Colombelles (Calvados) avec une ressortissante française, il a sollicité, le 25 juin suivant, un certificat de résidence en qualité de conjoint de Français qui lui a été
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01994_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A la suite de son interpellation par les services de gendarmerie de Colombey-Les-Belles pour dépôt d'ordures hors des endroits autorisés, le préfet de Meurthe-et-Moselle a pris à son encontre le 1er avril
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670eadd61c3411ff3451e46f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, Vice-Présidente, Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Greffier lors des débats et du délibéré
Source officiellePage 73 sur 83