Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juin 1988 n° 85-14.900) que la société Elf-Antargaz s'approvisionnait auprès des sociétés Citergaz et Compagnie Industrielle et Financière ACE (société ACE) en citernes

Il crée, transforme, répare les wagons citernes constitués en acier, inox, aluminium. 95 % de son activité se situe dans les citernes.

, où ce dernier réalise l'empotage des compartiments de la citerne.

MOTIFS DE LA D CISION QUELQUES PR CISIONS SUR LES FAITS Alexandre CALDER est consid r comme tant l'un des grands novateurs du vingtime sicle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture

[E] [Q] un véhicule camping car de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation le 28 janvier 1991 et affichant un kilométrage de 221 000 km, moyennant le prix de 5 000 euros.

le maire d'Aix-les-Bains à leur demande de communication, par courrier électronique, du contrat de partenariat public privé signé le 14 janvier 2011 entre la ville d'Aix-les-Bains et le groupement CITEOS

Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] non représentée EXPOSE DU LITIGE Le 12 septembre 2020, Monsieur [V] [Z] a acheté via le site Leboncoin.fr un véhicule d’occasion de marque Citroën

S'agissant de l'autorisation de mise en service du véhicule sanitaire léger Citroën C5 immatriculé 696 ZB 45 puis CY 417 FQ : 5.

attendre le signal de la personne qualifiée de la société Somutra, prenant ainsi lui-même la décision de transfert en violation du mode opératoire prévu au contrat type pour le transport routier en citernes

mémoires, enregistrés les 29 mai et 31 août 2020, 29 mars et 15 novembre 2021, 17 janvier et 22 août 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Excellence, la société Distri-Citronnelle

Maurice X..., demeurant Les Vieux Bois, à Ciron (Indre) Le Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1°) de la Mutualité

Ces déchets collectés ont été acheminés dans notre citerne tampon roulante contaminant les déchets de celle-ci.

[U] s'est opposé à l'enlèvement de la citerne au motif que des négociations étaient en cours pour le rachat de la citerne et que celle-ci n'étant pas vidée ni dégazée son transport était impossible.

[F] [H] un véhicule de marque Citroën modèle C4 Cactus, immatriculé [Immatriculation 6], mis pour la première fois en circulation le 29 janvier 2016.

FAITS ET PROCÉDURE Suivant facture et certificat de cession en date du 09 juin 2022 (pièces demandeur n°1 et 2), Mme [V] [C], demanderesse à la présente instance, a acquis un véhicule de marque Citroën

X... a obtenu de la société Medica services Hégoburu, le 23 mars 2002, la promesse de lui céder l'agrément relatif à une ambulance de marque Citroën ; que le 1er novembre 2003, les parties sont convenues

qu'à la liberté du travail des salariés ; - il existe une rupture d'égalité flagrante dès lors que les travaux de rénovation, depuis plus de trois ans, de l'ancien siège social du groupe PSA Peugeot Citroën

ENONCIATIONS, LE MOYEN, EN SA DEUXIEME BRANCHE, NE SAURAIT ETRE RETENU ; ET SUR LA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST ENFIN REPROCHE A L'ARRET DE DECIDER QUE LE DEPOT DE MAZOUT, AMENAGE DANS UNE CITERNE