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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000046986174
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Accord portant sur le fonctionnement du Comité Social Economique au sein du GIE BNP Paribas Cardif
Source officiellecr
61372630cd58014677423a2a
7 juin 2000
7 juin 2000
paiements correspondent à des dépenses d'hôtelleries, restaurants, voyages ; que l'argument avancé par la prévenue selon lequel l'argent prêté devait servir à l'exploitation d'un brevet d'un appareil "Cardio
Source officiellecr
61372655cd58014677424be8
30 novembre 2004
30 novembre 2004
stent ; que celui-ci ne s'étant pas assez déployé, il réalise une inflation complémentaire à 18 atmosphères qui déchire l'artère, entraînant une hémorragie dans le péricarde et un tableau de détresse cardio-vasculaire
Source officielleChambre 2-4
5fdabd23b356e04e9347d202
29 mai 2019
29 mai 2019
Le défunt avait conclu un contrat d'assurance vie à terme auprès de CARDIF prenant effet au 16 novembre 2004.
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2c8
16 juin 1970
16 juin 1970
DU JUGEMENT ATTAQUE (LE PUY, 22 DECEMBRE 1967), QUE LA SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE LA HAUTE-LOIRE AYANT ACQUIS LES MATERIELS, STOCKS ET APPROVISIONNEMENTS DES LAITERIES WEILL ET DES LAITERIES CARRRIER
Source officielleCour d'Appel
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9 septembre 2004
9 septembre 2004
NANIE'S CARDS 5 bis rue du docteur Schweitzer 69330 MEYZIEU représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me POUSSET- BOUGERE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître
Source officiellesoc
613722bccd58014677400cb5
18 juin 1996
18 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Carrosserie "Carrier", société en nom collectif, dont le siège
Source officielle5ème chambre
DTA_2202676_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Claude Carrier, - et les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01528
1 juillet 2009
1 juillet 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2008), que la société Sofreco a été chargée par le Carder, organisme dépendant du
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300459_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Régal des îles, représentée par Me Rayssac, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la CADI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036622411
22 décembre 2017
22 décembre 2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017-2018 HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994275
1 avril 2025
1 avril 2025
Accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé de la SAS EUROMED CARDIO Régime des cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036676814
5 décembre 2017
5 décembre 2017
ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a50e033cf481c39a3a22
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il a déposé le 21 mai 2020 la marque semi-figurative française “Iron gym salle de remise en forme musculation cardio cross training cours collectifs” n° 4649571 pour divers produits et services en classes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268512
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994273
1 avril 2025
1 avril 2025
Accord collectif relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité, décès » de la SAS EUROMED CARDIO Régime des cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994276
1 avril 2025
1 avril 2025
Accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé de la SAS EUROMED CARDIO Régime des non-cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051034188
23 décembre 2024
23 décembre 2024
ANNEXE A L’ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 DU GIE BNP PARIBAS CARDIF
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046551764
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AU SEIN DU GIE BNP PARIBAS CARDIF
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046528832
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’OCTROI ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2022 AU SEIN DU GIE BNP PARIBAS CARDIF
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