à la carte « mobilité inclusion » mention « stationnement », Mme B... soutient être atteinte de hernie discale, sciatique, douleurs au coccyx, tendinite de la fesse droite, inflammation de l’épine calcéenne

Un jour où j'ai voulu sortir et que j'ai voulu aller chercher mon Bmx dans la cave, ils m'ont suivi et il y en a un qui m'a violée », que les frères jumeaux auxquels elle impute les faits résidaient au

455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / qu'il résulte des constatations de la cour d'appel que la seconde faute constituée par la négligence dans le contrôle de la vidange du puisard de la cale

de la seconde expertise, au cours de laquelle la solution technique préservant les intérêts de tous a été trouvée, le projet d'installation de l'ascenseur ne diminue ni la surface, ni le volume de la cave

(consorts Z...), a donné à bail aux époux C... un local à usage commercial, ainsi qu'une cave et deux chambres n° 1 et 8 ; que les locataires ont vendu leur droit au bail aux époux D... qui l'ont cédé

code civil, ensemble l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er décembre 2014), que la SCI Du Tapis vert (la SCI), propriétaire d'un appartement et d'une cave

BSF PROMOTION pour solliciter une expertise du fait de désordres de fragilité d’ossature de la façade arrière, d’absence de résistance mécanique du poteau porteur, d’humidité importante dans les caves,

société Sedis Logistics Belgium ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons de textiles achetés par la société System U a été chargé à bord du navire "Thalassa", en fond de cale

garantie financière d'achèvement de la Banque populaire Rives de Paris, à M. et Mme [S] pour un prix de 246 898 euros les lots numéros 1 038 correspondant à un appartement, 1 080 correspondant à une cave

I... , architecte assurée auprès de la MAF, pour réaliser une extension de leur maison d'habitation, modification incluant la construction d'une cave et le déplacement de la piscine.

Bordeaux Magnum ont signé un protocole d'accord contenant une promesse de bail commercial, portant sur des locaux dépendant de la Galerie du Grand Hôtel de Bordeaux en vue de leur exploitation comme cave

U..., avec faculté de substitution, un appartement et une cave dépendant d'un immeuble en copropriété, sous diverses conditions suspensives, la signature de l'acte authentique de vente étant prévue au

de raisins récoltés et de la quantité de raisins vinifiés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du procès-verbal base des poursuites que, lors du recensement des vins entreposés dans les caves

procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que Daniel Y..., salarié de la société Sobrena et chargé des opérations de déchargement d'une génératrice se trouvant sur un pétrolier en cale

conteneurs renfermant des fûts de phosphore ont été mis à bord du navire "Oriental Knight" au port de Hong Kong à destination de Gênes (Italie) ; qu'un incendie étant survenu au cours du transport, dans la cale

les acquéreurs ont signalé à la venderesse des infiltrations d'eau, matérialisées par une flaque d'eau sur le carrelage et des traces d'humidité sur les murs, au niveau du sous-sol, constitué d'une cave

l'enquête et l'instruction très approfondies, quoi qu'en dise Edgard X..., ont mis en évidence que la SDVS était une création fictive dont l'essence même était de poursuivre l'activité déficitaire des caves

pollution volontaire ; que, cependant, force est de constater qu'alors que, du 2 au 17 juillet 2003, période pendant laquelle le navire a navigué 12 jours, 12,5 m3 d'eaux sales ont été pompées de la cale