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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT01232_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02553_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02726_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02743_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Lerat, avocate de Mme C B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02870_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02876_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03353_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02176_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Le Brun, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00114_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Buffet, présidente, Mme Montes-Derouet, présidente assesseure, M. Bréchot, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004608_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 mars 2022 et 28 novembre 2022, la société Gupta, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 500 euros soit mise
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500025_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 31 décembre 2024 par lequel le préfet de la Gironde a prononcé, pour une durée de deux mois, la fermeture administrative de l'établissement " O BUFFET
Source officielleciv3
61372661cd580146774251ad
19 juin 1996
19 juin 1996
XA... et XC..., ès qualités, la SEE Budet et l'entreprise SEPCA ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 4 janvier 1995, un pourvoi provoqué contre le même arrêt; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC004626099
6 avril 2004
6 avril 2004
forces in the district had been using this type of bullet.
Source officielleciv3
60794cf19ba5988459c479f0
13 mars 2002
13 mars 2002
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mai 2000), que les époux X..., succédant à Mme Y..., ont exploité à compter du 15 mars 1986 une buvette-restaurant située sur le domaine
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b443174b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BERNARD BULLET CONSEILS [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 09 Septembre 2025 :
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1989:198
16 mai 1989
16 mai 1989
Buet e Educational Business Services (EBS) SARL contro Pubblico ministero.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Cour d'appel de Paris - Francia.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD002941409
27 janvier 2015
27 janvier 2015
On 8 September 2006, she underwent surgery to have the bullets extracted. 9.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796
22 mars 2016
22 mars 2016
[T] à l'occasion de « pauses cigarettes » à l'extérieur du buffet de la gare, avec échange entre eux de banalités. M.
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559d0
8 octobre 1975
8 octobre 1975
GRENOBLE A PAYER 8000 FRANCS DE DOMMAGES-INTERETS A DAME Y..., SON ANCIENNE EMPLOYEE, POUR AVOIR AGI AVEC UNE LEGERETE BLAMABLE EN LA LICENCIANT AU SEUL MOTIF QUE SON MARI, RENE Y..., CHARGE DU RESTAURANT-BUVETTE
Source officielleciv2
613723becd5801467740d9b2
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Buffet, président, M. Pierre, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 73 sur 523