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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6164069bbb1f62837b49254f
8 janvier 2010
8 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f1
24 juin 2008
24 juin 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 Mai 2008, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport ; assisté de Madame LASSERRE, Greffier présent à l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec3
16 novembre 2007
16 novembre 2007
a été débattue le 28 septembre 2007, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a2
9 juin 2011
9 juin 2011
C/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'EAU POTABLE DE JURANÇON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a3
9 juin 2011
9 juin 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Monsieur LOM, faisant
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342a9eff474d1c8fb6d4a0
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Ces magistras ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe77
21 novembre 2012
21 novembre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 2 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903de
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043a
20 mars 2013
20 mars 2013
C..., avocats au barreau de PARIS, toque : P0238) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD,
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90493
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 13 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905be
17 avril 2013
17 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 6 mars 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f1
24 avril 2013
24 avril 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 mars 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905f7
24 avril 2013
24 avril 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 février 2013, en audience publique les avocats ne s'y étant pas opposé, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9069f
15 mai 2013
15 mai 2013
: Mme Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame Carola ARRIGHI de CASANOVA, substitut général, a fait connaître son avis ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
15 mai 2013
Mme Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître ses conclusions écrites ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90754
12 juin 2013
12 juin 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 16 avril 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078c
19 juin 2013
19 juin 2013
Martin PRADEL (avocat au barreau de PARIS, toque : C 0909) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b33
9 octobre 2013
9 octobre 2013
MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be1
16 octobre 2013
16 octobre 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8c
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier,
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BIZARD, Yohan, Laurent, Stéphane
15/04/2026
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BIZARD, Gabin, Jocelyn, Sébastien
17/02/2026
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Bizard, Jayson Laurent Michel
15/02/2026
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BIZARD, Laurence Anne Marie, HAMILTON
12/02/2026
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BIZARD, Yannick, BIZARD
21/01/2026
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