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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e8c6cbcdc6046d4721ce92
9 avril 2025
9 avril 2025
A ce titre, il convient de souligner que le 5 juin 2023, date de la livraison du béton prêt à l'emploi sur le chantier, 7 camions se sont succédés pour livrer le béton sur le chantier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Elle soutient que : - elle a dû changer de système constructif et abandonner la précontrainte des voiles béton par post tension en vue d'assurer la rigidité des voiles béton par la mise en œuvre des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00535
17 mars 2010
17 mars 2010
mars 2006 ; Attendu que la société Lafarge bétons Sud-Ouest, venant aux droits de la société Béton chantiers du Lot, fait grief à l'arrêt de dire le licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200080
13 janvier 2011
13 janvier 2011
armé et travaux courants de maçonnerie ou béton armé, l'ensemble des quittances établies pour les années 1998 à 2003, et le détail de la facturation de chaque prime payée par contrat d'assurance depuis
Source officielleChambre sociale
65321a829e4ea48318f5ab1b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par déclaration du 5 janvier 2022, la société COFFRATECH BETON a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616333d2f74a27a178b843b6
13 octobre 2011
13 octobre 2011
dans le cadre de la mise en place de son réseau de distribution de la marque 'Pourquoi pas', marque de création et de diffusion en gros de vêtements de prêt à porter pour femmes, au sein de la société Besson
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00052_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par une lettre du 6 juillet 2020, la société Lafarge Holcim Bétons, dont le numéro d'immatriculation et l'adresse étaient identiques à ceux de la société Lafarge Bétons, a répondu à la lettre précitée
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900324_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La société Lafarge Holcim Bétons SAS exerce une activité de fabrication de béton prêt à l'emploi.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301310
18 novembre 2009
18 novembre 2009
21 janvier 1976, modifié en dernier lieu par le décret n° 91-472 du 14 mai 1991, applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 janvier 2008), que l'association Institut Bergonie
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ecb
19 août 1999
19 août 1999
commis une faute engageant sa responsabilité en commandant un béton dosé à hauteur de 300 kg par m3 d'agrégat au lieu du béton dosé à 350 kg par m3 et en le mettant en oeuvre par l'intermédiaire de son
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02897
11 décembre 2018
11 décembre 2018
pour couler le béton des massifs et sur l'évaluation des risques liés à l'activité, sur le même chantier, de la pompe à béton et des salariés de l'entreprise Maestro ; qu'il est apparu également que ce
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600636_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Connaissance prise de la note en délibéré produite pour la société Eqiom Bétons et enregistrée le 12 mars 2026.
Source officielle9ème chambre
DTA_2102550_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La société Béton Lyonnais a vainement contesté cette mesure devant le tribunal de céans.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f64
2 octobre 2003
2 octobre 2003
La SARL Pineau La Monnieroise a utilisé du béton prêt à l'emploi fabriqué et livré par la SA BLANLOEIL.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b30
9 novembre 2020
9 novembre 2020
béton prolongeant la terrasse du lot ; que lors du constat en date du 18 décembre 2017, il était observé que sur l'extension bétonnée contiguë à la terrasse, avait été rajoutée une construction surmontée
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05383_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Entreprise de bâtiments et béton armé Ferracin Frères est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102176_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par les deux requêtes visées ci-dessus, enregistrées sous le n° 2102176 et le n° 2106033, les sociétés B2M Préfa et 2M Béton demandent au tribunal de prononcer l'annulation de cet arrêté.
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Condamne la SAS Besson Chaussures aux dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire.
Source officiellecr
Thierry B... exerce l'action civilec/Mme et M
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05326
9 octobre 2007
9 octobre 2007
ou ses préposés ; que, s'il est incontestable que plusieurs salariés appartenant à trois entreprises différentes oeuvraient en même temps sur le chantier où était effectuée l'opération de coulage du béton
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ff9b3791a0885c4f68d
1 février 2024
1 février 2024
d'une pelle pour ramasser le béton ; parfois j'utilise le marteau-piqueur ; découpage de ferraille-béton ; parfois si le béton reste coincé dans le bac de la machine je pousse le béton avec une pelle
Source officiellePage 73 sur 1862
COURTES, Odette Nancy, BEGON
12/07/2026
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HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
30/06/2026
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BEGON ET CIE
28/06/2026
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HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
26/06/2026
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SAS BOTHALEC BEGON
25/06/2026
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