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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110014
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [X], de la SCP Lesourd, avocat de Mmes [Y] et [S], après débats en l'audience publique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110378
12 juin 2024
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110415
1 juin 2023
1 juin 2023
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110070
5 février 2025
5 février 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110573
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat de M. [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [T], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110151
5 mars 2025
5 mars 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b914982305d4c1ff26
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Représenté, concluant par la SELARL LEXAVOUÉ, avocat postulant au barreau d'Amiens et plaidant par Maître SALMON de la SELARL BERTHAUD et associés, avocat au barreau de Beauvais.
Source officielle1ère Chambre civile
65b0b9828d0ccf000877e457
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] [D] et Mme [P] [Y] auprès du procureur de la République de Beauvais.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503138_20250808
8 août 2025
8 août 2025
une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée de deux ans ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2025 par lequel le préfet de l'Oise l'a assigné à résidence sur la commune de Beauvais
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302970_20240212
12 février 2024
12 février 2024
état de ses écritures, demande au juge des référés, de : 1°) prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence du centre hospitalier de Beauvais
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdeb
22 janvier 2009
22 janvier 2009
. / JA / MCD CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 22 JANVIER 2009 RG : 07 / 04529 ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 16 octobre 2007 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300871
30 juin 2010
30 juin 2010
moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mars 2009) que, par acte du 6 novembre 1990, la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (société Yves Rocher) a consenti à la société Beauté
Source officiellechambre 05
69a3fa5fcdc6046d471f4925
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Me TARI Olivier de la société civile professionnelle « [Q] », Avocat au barreau de Marseille) C/ La société A'CORPS & BEAUTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ca
17 janvier 2008
17 janvier 2008
La production par la SARL FORME ET BEAUTE d'une attestation du CREDIT AGRICOLE datée du 27 octobre 2006 aux termes de laquelle la banque " accorde à la SARL FORME ET BEAUTE une caution bancaire à hauteur
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616246ceaf0a1de0eb1b65f5
28 mai 2014
28 mai 2014
Beauté, - donné acte à la société J.D.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aec
12 mai 2016
12 mai 2016
Par jugement rendu le 29 avril 1999 par le tribunal correctionnel de Beauvais, M.
Source officielleChambre 3 A
6970ca19cdc6046d471bf9d5
19 janvier 2026
19 janvier 2026
La Sarl Beauté Nature n'a pas comparu ni ne s'est faite représenter.
Source officielleChambre 1/Section 5
65bd3b9e46d547e419fc1635
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Suivant acte du même jour, Mme [E] [D] s’est porté caution des engagements de la société ART DE BEAUTE.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01134
1 décembre 2009
1 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 septembre 2008), que le 19 mai 2004, la société Hel'ile de beauté, qui a loué à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a782fc8121050008662e1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
* * * FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL [E] Beauté exerce une activité de pose de faux ongles, de tresses, de postiches, de vente de produits de beauté, de parfumerie et
Source officiellePage 73 sur 1417
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