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1 511 résultats pour « Baggul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00856

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

F..., s'est vu consentir une remise exceptionnelle de 1. 400 euros parle gérant pour une montre ; Monsieur V... qui avait acquis une bague or avec un rhodolite et dont la pierre avait un défaut a obtenu

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00708

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

service" ; qu'ont été saisies dans le véhicule Mercedes qu'il occupait comme passager deux machines qui lui étaient destinées devant servir pour l'une au gravage des bijoux, pour l'autre à élargir les bagues

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a51c033cf481c39a3e46

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

portée serait amplifiée du plafond jusqu’aux murs - pour cette création, Madame [B] [G] a utilisé des paravents, issus eux-mêmes de ses propres créations, réalisés avec du rotin, du coton peint et une bague

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6451fb5e48616ed0f8cd4fc0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

d'être passionnée par ses mandats et d'être 'trop avec les salariés' et au cours duquel les membres de la direction ont reconnu des 'loupés' dans l'aménagement de son poste de travail (bouchons moulés et bague

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301850_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

. / Cette interdiction concerne : / () / Tous les bijoux et accessoires, portés à la main ou au poignet (tels que bagues, bracelets, montres (). / Le port d'accessoires et de bijoux qui ferait courir un

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0f630ccdc6046d477ce1ec

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GENERALI, Caisse PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, [Y] [Q] Composition du tribunal Président : Madame Lydie BAGONNEAU, Juge Greffière : Madame Pauline BAGUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9ee26aa636d2e9fb7872d

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

procès-verbal de constat d'huissier du 5 février 2016 (sa pièce 25) duquel il résulte que sur le site de [Localité 4], sur 13 palettes sont entreposés des cartons fermés contenant des bracelets ou bagues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60374a91fc7e7028add24783

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

, dans son courrier du 22 avril 2005 adressé à la société CARTIER JOAILLERIE INTERNATIONAL, Mme [S] [Y] écrit 'Les problèmes de qualité rencontrés venaient en partie de porosités sur les fontes des bagues

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2210723_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

. / Cette interdiction concerne : / () / Tous les bijoux et accessoires, portés à la main ou au poignet (tels que bagues, bracelets, montres (). / Le port d'accessoires et de bijoux qui ferait courir un

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

690d099c1f8a20b91000e10f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

- Il paraît très fort probable que les dégradations de la bague d'usure, du manchon d'accouplement et de l'arbre du pignon d'attaque étaient déjà existantes lors des différentes acquisitions du tracteur

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb85

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Une bague entretoise est posée dans la cage intérieure afin d'en diminuer le diamètre [...] et d'en augmenter la largeur [...]. Le roulement extérieur présente des traces d'échauffement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5520da87ff5e0113db

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mme [T] lui a alors expliqué que son mari avait essayé de lui retirer sa bague au motif que c'était un de ses cadeaux et elle a alors constaté qu'elle avait des marques rouges sur sa main et son doigt.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00402

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

papier couleur kraft ; qu'elles présentent des différences en ce que celle du produit [X] [F] a la forme d'un bandeau mesurant 9,5 cm et celle de la société Langloys Production une forme de bague

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0316DEC002829095

Admin. suprême

16 mars 2004

16 mars 2004

Dans son rapport du 15 octobre 1992, un spécialiste chargé d'examiner tous les supports visuels disponibles observa que l'objet perceptible sur la table ressemblait plus à une monture en forme de bague

Source officielle
CA

1ère chambre

697360f8cdc6046d47696e0f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Philippe Reche de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6789f8a5482fcecad732fef7

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Y] [R] pour harcèlement, qu'elle a pris la décision de se séparer de son compagnon en février 2021 et qu'elle a quitté le domicile situé [Adresse 13] fin janvier 2022 ; qu'elle lui avait restitué la bague

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cet état de détérioration entraîne un déséquilibre du turbo durant son fonctionnement et détérioration de ses bagues d'étanchéité d'où le passage de l'huile de lubrification du turbo via l'intercooler.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100715

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

malgré ses modestes revenus mensuels, il a voyagé, selon leurs comptes Facebook : en 2007 à New York, fin 2008 dans une station de ski, en 2009 à Aguilas, en 2010 au Hammamet au Maroc, en 2011 à la Baule

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034cabc2f6fe0b55c5e14d0

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

SAINT ETIENNE, exerçant sous l'enseigne CIL IMMOBILIER SERVICE, - l'EURL AGENCE PACIFIC, sise à LA GRANDE MOTTE, - l'EURL IMMO LOISIRS, sise à LA GRANDE MOTTE, - l'EURL ADC IMMOBILIER, sise à LA BAULE

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162bb46f32b7c38854c3005

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Tous mes bijoux pour ma fille [U], sauf une bague avec un saphir entouré de nombreux petits diamants, et une chaîne en or, ayant appartenu à mon mari, reviendront à mon fils [D] [V].'

Source officielle