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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6968d792cdc6046d4762deeb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
fait l'avance ou qu'elle aura exposés.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da36c0d3e3fe99d177db
11 avril 2024
11 avril 2024
proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07346 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TVZ N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 11 avril 2024 DEMANDEUR La Banque Populaire AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030956727
27 juillet 2015
27 juillet 2015
A...B...en qualité de conseillers communautaires représentant la commune d'Ault au sein de la communauté de communes Bresle-Maritime et, d'autre part, de confirmer son élection en qualité de conseiller
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004878_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
local d'urbanisme de la commune de Gaillac à l'ordre du jour du conseil communautaire et à ce dernier de procéder à l'abrogation du plan local d'urbanisme en tant qu'il classe leur parcelle en zone AU3a
Source officielle1ère Chambre
6350e47842150aadff23da60
18 octobre 2022
18 octobre 2022
CES MOTIFS Bénédicte Manteaux, conseiller de la mise en état, assistée de Leila Zait, greffier, Déclare l'instance interrompue, Dit qu'elle sera reprise à l'initiative des parties après qu'il aura
Source officielleTrib. de Commerce
69a137bacdc6046d47e2f4bd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
lieu d'ordonner la rectification du jugement rendu en date du 26 novembre 2024, portant le numéro RG 2024F2713 et dire qu'il y aura lieu de lire dans le dispositif : « DESIGNE conformément aux dispositions
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c857ebcdc6046d4756e7dc
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ont indiqué se désister de leur instance et de leur action à l'égard de la SAS LE COMPTOIR IRLANDAIS ; Attendu que la SAS LE COMPTOIR IRLANDAIS a indiqué accepter ce désistement ; Attendu qu'il y aura
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501457_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2025, Mme B A et la SCI Ault les Horizons, représentées par Me Pasqualin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c81
26 janvier 1993
26 janvier 1993
artisanale Talant à Dijon Talant (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Autax
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f59
20 juillet 1971
20 juillet 1971
28 JUIN 1738 QUI SUBSISTE DANS TOUTES SES DISPOSITIONS NON CONTRAIRES A CELLES DU DECRET N° 67-1210 DU22 DECEMBRE 1967 ET QUI DISPOSE QU'APRES QU'UNE DEMANDE EN CASSATION D'UN ARRET OU D'UN JUGEMENT AURA
Source officiellecr
6137267dcd58014677425f9a
6 novembre 1987
6 novembre 1987
que le demandeur sollicite la Cour d'ordonner l'effet suspensif immédiat de sa requête ; Attendu que l'examen du dossier conduit la Cour de cassation à ordonner que la requête en suspicion légitime aura
Source officielleTrib. de Commerce
69e08821cdc6046d476b5987
10 avril 2025
10 avril 2025
social Palais de Justice 80000 AMIENS représenté par Madame Véronique PARENT, Procureure Adjointe de la République qui maintient les termes de sa requête ; ET : LE DEFENDEUR : La SARL Aux T'Hable d'Ault
Source officiellesoc
6137268ccd58014677426766
12 mars 2003
12 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Pisciculture de l'Aulne ayant été mise en redressement
Source officielle5ème chambre
DTA_2208173_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le 28 mai 2018, le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) a arrêté le schéma régional de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601550_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 février 2026, la société Nouvelle clinique de Chartreuse et la société Anasta Aura, son administrateur judiciaire, représentées par Me Musset
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2211272_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société On aura tout vu est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b5
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2013.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503466_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., représenté par Me Audas, demande au juge des référés : 1) de prescrire, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur sa prise en charge
Source officielle3ème chambre
DTA_2302052_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
pas lieu de procéder au retrait de sa licence de tir sportif, qu'il n'y aura pas lieu de lui interdire d'acquérir ou de détenir des armes de toute catégorie, et qu'il n'y aura pas lieu qu'il se dessaisisse
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033255661
17 octobre 2016
17 octobre 2016
qu'aux termes de l'article L. 313-1 du code des juridictions financières, relatif aux poursuites devant la Cour de discipline budgétaire et financière : " Toute personne visée à l'article L. 312-1 qui aura
Source officiellePage 73 sur 3891
ETABLISSEMENTS AULAS ET FILS
04/06/2026
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GROUPEMENT FORESTIER FAMILLE AULAS
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AULAS, Evan, Simon, Richard, AULAS-MESSARA
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