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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefc
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Elle a toujours travaillé depuis son mariage tout en alternant des périodes d'emploi, de chômage et de congés maternité.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d1e
22 avril 2022
22 avril 2022
Le 4 mars 2016, à la suite d'une visite périodique, Mme [K] a été déclarée apte en poste alternant station assise et debout et prohibant toute posture accroupie ou à genoux et contre indiquant le port
Source officielleChambre 01
69f22baccdc6046d47facb9e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En 2023, le compte alternait régulièrement des soldes débiteurs et créditeurs.
Source officielleService des référés
69d016a0cdc6046d47060a49
3 avril 2026
3 avril 2026
lui a été communiqué ainsi qu’aux membres du bureau le jour même de sa réunion et alors que le témoignage d’une personne qu’il présente comme le diffamant a été faite sans préavis pendant la réunion altérant
Source officiellepl
60793b359ba5988459c3c324
16 juillet 1992
16 juillet 1992
opportun en 1972 d'inscrire l'accord de 1965 ; qu'aux termes de l'article 5 C 2 de la convention d'Union de Paris, l'emploi d'une marque par le propriétaire sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101067
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Elles étaient convenues d'exploiter leur clientèle paramédicale commune en alternant les périodes d'activité et de repos sur des cycles de deux semaines.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffba
14 octobre 2025
14 octobre 2025
décembre 2019, émis un avis d'inaptitude à son poste de travail de l'assurée en retenant qu'elle ne devait pas être exposée à la 'station debout prolongée, travail de manutention, travail en équipe alternante
Source officielleSURENDETTEMENT
6967f25fcdc6046d47504419
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Dans son courrier de contestation, elle a indiqué qu’elle exerçait son activité professionnelle dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée, de sorte qu’elle alternait des périodes d’emploi
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
695f7039cdc6046d4799663d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que cette formation comprenait trois phases, alternant période d'apprentissage théorique, période d'application en milieu professionnel et période de consolidation, et
Source officielle2ème Chambre
697415decdc6046d477f6ce8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Les déclarations contradictoires du défendeur, alternant entre « dons », « rémunérations », et « prêts», ne remettent pas en cause la nature de prêt des sommes dont l’encaissement est matériellement établi
Source officielleContentieux Général
697c47f9cdc6046d47358595
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il indique que des ratures altèrent sa lisibilité.
Source officielleJuge libertés & détention
697d32d3cdc6046d475461ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
saisine, le Dr [Z] précise que la mesure doit donc étre maintenue afin de poursuivre Ies soins adaptés, relevant que le patient présente des symptômes de mixité de l'humeur avec une labilité importante, alternant
Source officielleChambre civile
69855f9dcdc6046d4720f6d9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ce préjudice est partiellement imputable du fait des antécédents de lésion des deux genoux qui altèrent de façon importante la bone récupération post chirurgie de la hanche”. M.
Source officielle2ème Chambre
63c10586bf9fd47c90a13766
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de retraite de 1 748 euros par mois En ce qui concerne les charges, il convient de retenir, les éléments le plus favorables à la débitrice en fonction des justificatifs qu'elle a pu fournir, en alternant
Source officielleC.E.S.E.D.A.
651fa518c601f083189915a5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il a par la suite été assigné à résidence, successivement les 15 octobre 2022, 9 février 2023, 14 avril 2023, 26 juillet 2023, 25 août 2023, sans jamais en respecter les obligations, alternant les placements
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736acea58162057dac6828
29 avril 2022
29 avril 2022
Le certi'cat médical du 13 avril 2022, évoque une amélioration de la symptomatologie, mais décrit néanmoins également un discours délirant à thème mégalomaniaque et une adhésion à ce délire, altérant le
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b19ac5cdc6046d474d4bd0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de figurines Sur l'année 2024, la situation a été la suivante : * Chiffre d'affaires : 111 646 euros * Trésorerie disponible au 31 décembre 2024 : 6 000 euros * Nombre de salariés : 1 CDI et 1 alternante
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6736f688a8f389c12ba87c4a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il précise qu'il souffre de problèmes de santé altérant sa possibilité de se maintenir dans l'emploi ; qu'ainsi il a été dans l'obligation de refuser les déplacements professionnels souhaités par son nouvel
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e0b204c0caeeb991f34
24 avril 2024
24 avril 2024
l'arrière-plan net” - photo n°5 “[SY] [H], [F] [O], [ME] [Z], [B] [U] and Girls”, “l'originalité se caractérise par le choix de la pellicule couleur et de ses teintes chaudes et les poses des modèles, alternant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69de89c2cdc6046d473c6ba0
10 avril 2026
10 avril 2026
Par ailleurs, ce médecin précise que depuis environ deux mois, soit depuis début janvier 2025 environ, Monsieur [K] [F] présente une récidive de symptômes gênants altérant sa qualité de vie.
Source officiellePage 73 sur 186