La société civile immobilière HSFC, au sein de laquelle [Z] [K] et [BD] [MD], son épouse, étaient associés, est devenue propriétaire de la parcelle EM n° [Cadastre 11], ainsi que de la parcelle contiguë

[X] a réalisé sur sa parcelle [Cadastre 7] un enrochement de plus de deux mètres de hauteur, en limite de propriété, occasionnant une vue droite sur la parcelle contiguë [Cadastre 8] de M. et Mme [R].

Le premier juge a regretté qu'aucun expert n'ait évalué ces arbres, tout en admettant qu'ils constituaient une plus-value indéniable par rapport aux parcelles contiguës qui ont été vendues à l'état de

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 novembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 11 mai 2017, pourvoi n° 16-15.263), Mme J... est propriétaire d'une parcelle cadastrée [...] , contiguë à

Mme [G] [X] épouse [F] (ci-après Mme [F]) a acquis les parcelles contiguës A [Cadastre 9] selon acte notarié du 1er juillet 1991 et A [Cadastre 7] selon acte notarié du 11 juillet 1995, cette dernière

Z... a fait assigner Mme Y... afin d'obtenir le bornage de leurs parcelles de terrain contiguës ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'être dépourvu de la signature du président et du greffier

, les travaux de construction d'un pavillon sur ladite parcelle, au prix de 150 044,00 euros.

La parcelle de l'OPH est contiguë, en fond de parcelle, à celle du syndicat des copropriétaires du [Adresse 13] [Localité 29] ([Localité 24], dite [Adresse 32], issue d'un programme immobilier neuf réceptionné

tenant aux accès à la parcelle assiette du projet et à la nécessité de déplacer le bâtiment.

Mme [N] fait le même grief à l'arrêt, alors « que le droit de préférence au profit des propriétaires d'une parcelle boisée contiguë ne s'applique pas lorsque la vente concerne une propriété comportant

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 mars 2003), que les époux X... ont assigné les époux Y... pour, notamment, leur voir interdire d'emprunter le passage situé sur la parcelle

végétalisé qu’à compter de 2005 parce qu’il a été laissé à l’abandon et la parcelle ne constitue qu’une dent creuse non urbanisée ; d’une surface de 265 m² seulement, elle ne peut jouer le rôle d’ilot

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 1er décembre 2022), par acte notarié du 6 novembre 2006, M. et Mme [A] ont acquis de Mme [H] la parcelle cadastrée section AN n° [Cadastre 4] et la moitié indivise de la parcelle

X..., propriétaire de la parcelle AH 95, contiguë à la parcelle AH 94 de Mme Y..., a assigné celle-ci et, invoquant son état d'enclave, a demandé la reconnaissance d'une servitude de passage au profit

les constructions conservées sur la parcelle cadastrée section AI n° 150.

[P] et Mme [K] (les consorts [P]-[K]) sont propriétaires d'une parcelle issue de la division du lot n° 16 du lotissement « la Clairière Hameau ». 2.

contigüe, et lointain de l'opération projetée.

que les deux projets litigieux ont été déposés par deux sociétés pétitionnaires différentes représentées par le même représentant, ont été conçus par le même cabinet d'architecte, portent sur des parcelles