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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 019 résultats pour « main guidee »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE II

—

: Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2 : : : Atlantique : : : 45 : Loiret : H1 : : 46 : Lot : H2 : : 47 : Lot-et-Garonne : H2 : : 48 : Lozère : H2 : : 49 : Maine-et-Loire

Article ANNEXE II

—

: Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2 : : : Atlantique : : : 45 : Loiret : H1 : : 46 : Lot : H2 : : 47 : Lot-et-Garonne : H2 : : 48 : Lozère : H2 : : 49 : Maine-et-Loire

LEGIARTI000032583246

—

Direction administrative du SGAMI Sud-Ouest (14) CALVADOS, (18) CHER, (22) CÔTES-D'ARMOR, (27) EURE, (28) EURE-ET-LOIR, (29) FINISTÈRE, (35) ILLE-ET-VILAINE, (36) INDRE, (37) INDRE-ET-LOIRE, (41) LOIR-ET-CHER, (44) LOIRE-ATLANTIQUE, (45) LOIRET, (49) MAINE-ET-LOIRE

Article Annexe I

—

Maine-et-Loire. H2b 50. Manche. H2a 51. Marne. H1b 52. Haute-Marne. H1b 53. Mayenne. H2b 54. Meurthe-et-Moselle. H1b 55. Meuse. H1b 56. Morbihan. H2a 57. Moselle. H1b 58. Nièvre. H1b 59. Nord. H1a 60. Oise. H1a 61. Orne.

Article ANNEXE II

—

: Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2 : : : Atlantique : : : 45 : Loiret : H1 : : 46 : Lot : H2 : : 47 : Lot-et-Garonne : H2 : : 48 : Lozère : H2 : : 49 : Maine-et-Loire

Article ANNEXE III

—

: Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2 : : : Atlantique : : : 45 : Loiret : H1 : : 46 : Lot : H2 : : 47 : Lot-et-Garonne : H2 : : 48 : Lozère : H2 : : 49 : Maine-et-Loire

Article Annexe I

—

38 ― Isère H1c 39 ― Jura H1c 40 ― Landes H2c 41 ― Loir-et-Cher H2b 42 ― Loire H1c 43 ― Haute-Loire H1c 44 ― Loire-Atlantique H2b 45 ― Loiret H1b 46 ― Lot H2c 47 ― Lot-et-Garonne H2c 48 ― Lozère H2d 49 ― Maine-et-Loire

Article Annexe III

—

Des mains courantes sont à prévoir des deux côtés des volées d'escalier, des paliers et des couloirs de circulation.

Article Annexe

—

0 € Landes 0 € Loir-et-Cher 0 € Loire 0 € Haute-Loire 0 € Loire-Atlantique 0 € Loiret 0 € Lot 0 € Lot-et-Garonne 0 € Lozère 0 € Maine-et-Loire

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

circulation selon la marche avant) ; - minuteurs en quantité adaptée au nombre de patients et préalablement vérifiés ; - équipements adaptés permettant d'asseoir la personne pour la réalisation du test ; - existence d'un point d'eau pour le lavage des mains

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

.) ; treuils, rampes et autres dispositifs pour l'accès des personnes handicapées en fauteuil roulant ; commande d'accélérateur à main (cercle, arc de cercle, secteur, manette, poignée tournante...) ; sélecteur de vitesses sur planche de bord ; modification

Article L214-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 42

Code rural (nouveau)

présence d'un officier ou d'un agent de police judiciaire, à l'ouverture de tout véhicule lorsque la vie de l'animal est en danger ; 4° Peuvent se faire remettre copie des documents professionnels de toute nature, quel que soit leur support et en quelques mains

Article R213-48-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 60 > 17

Code de l'environnement

Si le débiteur se libère directement de sa dette entre les mains de l'agence créancière, celui-ci en informe le tiers détenteur et donne la mainlevée de la saisie. Les frais de procédure sont à la charge du contribuable.

Article 1

—

transports de façon que leur participation aux frais de fonctionnement de ces organismes atteigne les pourcentages ci-après : 1° Pour la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.), 27,1 p. 100 ; 2° Pour les lignes de transports guidés

Article GH 1

—

Il délivre des attestations de conformité selon les exigences du guide ISO/ CEI 65. § 7.

Article Annexe Ic

—

GM : Guidance Materials : Guide d'application de la réglementation. GSAC : Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile. HIRF: High Intensity Radiated Field : champs de radiation haute intensité.

Article 5

—

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère.

Article Annexe

—

Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers. Articles R. 221-4 et D. 221-5 à D. 221-10 du code du tourisme. Commission permanente de concertation pour l'industrie.

LEGIARTI000030104098

—

. - directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial placé auprès du directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. - Agence

Article L1425-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 72

Code général des collectivités territoriales

Ce document-cadre comprend une présentation des choix stratégiques de nature à contribuer au développement équilibré des usages et des services numériques dans les territoires et un guide méthodologique relatif à l'élaboration des stratégies de développement

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