DES LORS, LA DEMOISELLE Y..., QUI TIENT DE SA DOUBLE QUALITE DE DEFENDERESSE AU PETITOIRE ET DE POSSESSEUR DU TERRAIN LITIGIEUX LE PRIVILEGE DE N'AVOIR PAS A RAPPORTER LA PREUVE LA PREMIERE, DOIT TRIOMPHER

à la cour d'appel d'avoir accueilli cette demande, alors que, selon le pourvoi, quand aucune clause de non-concurrence n'a été insérée dans le contrat de travail, il appartient à l'employeur, pour triompher

, la suspension de prescription appliquée à tous les documents - en possession de l'Administration depuis le 18 février 2014 - servant de preuves, nécessaires à la manifestation de la vérité et au triomphe

GENERAL - OPERATIONS ELECTORALES [1] Bulletins portant la mention de partis politiques dont les candidats n'avaient pas obtenu l'investiture - Circonstance de nature à tromper

laquelle s'était livrée la juridiction dans sa décision, sans pour autant faire valoir le moindre argument de fait ou de droit au soutien de cette critique ; Qu'en statuant ainsi, alors que celui qui triomphe

ses prétentions ni sur le fait que son appel, qui n'avait aucune chance de prospérer, ne pouvait qu'entraîner une prolongation inutile de la procédure ; Qu'en statuant ainsi, alors que celui qui triomphe

Il expose que sa moto TRIUMPH assurée auprès de la MACIF a été volée le le 27 juillet 2022 et que l’assureur a refusé de prendre en charge ce sinistre au motif que le véhicule n’était pas équipé des protections

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET L. 122-17 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LA SOCIETE TRIUMPH INTERNATIONAL AVAIT LICENCIE LE 30 JANVIER 1975, AVEC UN PREAVIS DE TROIS MOIS

A ETE POURSUIVIE POUR AVOIR, COURANT 1966 ET 1967, EN QUALITE DE GERANTE LIBRE, EXPLOITE L'HOTEL SIS 22 RUE DE L'ARC-DE-TRIOMPHE, BIEN QU'AYANT ETE CONDAMNEE LE 1ER FEVRIER 1965 PAR LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL

elle, une adaptation illicite de " Douce France ", et d'interdire sous astreinte la représentation, la reproduction et l'exploitation de cette adaptation, en particulier sous la forme du disque " Le Triomphe

Z... aux débats, la société civile immobilière eût certainement triomphé en appel ; qu'à le supposer établi, le comportement fautif de M.

A travaillait, à la date de la décision attaquée, pour l'entreprise SAS Triomphe Securite dont le siège social est à Paris. Dès lors, la requête de M.

Dans le véhicule, les enquêteurs découvraient deux motos, l'une de marque Triumph, l'autre de marque Suzuki, entièrement démontées.Les vérifications entreprises permettaient d'établir que la motocyclette

jours ouvrables de congés payés prévus par la loi ; que la cour d'appel a interprété la note de service du 19 avril 1994 comme n'ayant aucune portée particulière en soutenant que l'employeur s'était "trompé

l'arrêt du rejet de leurs demandes contre le Crédit du Nord et la Banque du Crédit Mutuel Lorrain, alors, selon le pourvoi, 1/, que seule une faute contractuelle commise par le déposant des fonds ayant trompé

sur les cours de ses actions et, de plus, tout en admettant que "les prévisions exagérément optimistes de ses dirigeants s'apparentent à une grossière erreur d'appréciation plutôt qu'à la volonté de tromper

pas légalement justifié sa décision ; "4°) alors que la partie civile faisait valoir dans ses conclusions que le fait de lui imputer d'avoir importé du lait de Chine revenait à lui imputer d'avoir trompé

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2001, qui, pour infractions au Code de la propriété intellectuelle et tromperie, les a condamnés