l'article 5.3 du bail intitulé "stipulation particulière "prévoit que le preneur pourra remettre en question le loyer numéraire en cas de force majeure interrompant l'activité touristique (tels que tremblement

arriver ; que lorsque le 7 octobre, son chef de poste est venu lui remettre la convocation, il s'est senti oppressé, pétrifié puis il a été amené au centre médical du site ; qu'il a été pris de tremblements

certificat médical du docteur [Y] que [D] [E] épouse [G] a souffert d’un fort retentissement psychologique en ce que les faits ont provoqué chez elle une crise d’angoisse, un état de stress intense avec tremblements

Le certificat médical du 23 juillet 2020, établi par le docteur [X], mentionne « une anxiété généralisée avec tremblements, élévation tensionnelle.

Elle soutient que : Sur l'urgence : - depuis la notification de la décision en litige, son état psychologique caractérisé par une angoisse, insomnie, tremblements et des épisodes de tachycardie s'est

A B, exerçant au 27 rue du Tremble, à Haguenau (67500), est désigné en qualité d'expert.

Pour justifier l’absence de communication de l’expertise du cabinet Polyexpert et de ses conclusions, relative aux dommages et préjudice de la commune à la suite du tremblement de terre du 11 novembre

Monsieur [K] n'a cependant remarqué aucun symptôme d'une pathologie particulière: tremblements, évanouissement, ou même seulement pleurs qui auraient justifié une consultation médicale et auraient été

parcelle cadastrée section 820 AB n° 0073 sise 5 boulevard Lazare Carnot à Toulouse (31998) ; - son inquiétude porte sur les risques structurels de ces travaux et les impacts sur son bâti du fait des tremblements

réellement, etc…), et versait également aux débats les arrêts de travail prescrits, toujours en cours d'exécution du travail, pour surmenage au travail avec effet sur l'état de santé (nervosisme, tremblements

rapport d'incident que, alors que Mme A demandait à H de répéter l'insulte proférée, ce dernier a refusé par deux fois en lui rétorquant " tu m'as bien entendu ", avant de tomber en crise (corps qui tremble

Il est choqué psychologiquement, avait des tremblements au décours immédiat. ".

Les suites de l'antibiothérapie par Doxycycline prescrite début janvier 2017 ont été notamment marquées par des tremblements des jambes, des douleurs précordiales, des céphalées et des bouffées de chaleur

pour manger, s’habiller et se laver, qu’il ne peut manger à la cantine car ses repas doivent être adaptés à sa pathologie et qu’il fatigue vite ce qui peut provoquer des pertes d’équilibre, des tremblements

2013 avec Mme D C, ressortissante française, dont l'état de santé nécessite sa présence ; il ne dispose plus d'attaches familiales en Haïti, ses parents étant décédés et son fils ayant péri lors du tremblement

.-93290 TREMBLAY EN FRANCE Représenté par Me Sylvain COAT-ROLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0093, substitué par Me Sophie COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : P93 INTIMÉS et APPELANTS

de [Z] [C] pour la période allant des mois de janvier 2010 à juillet 2010, de 956,80€ TTC par mois à compter du 1er janvier 2011 jusqu'à la restitution effective des deux tableaux de [Z] [C] à Tremblay-en-France

PARTIES EN CAUSE : APPELANT La Société AIR FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 45 Rue de Paris Roissy CDG 93290 TREMBLAY