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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2505001_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle précise que Mme B... ne justifie d’aucune circonstance humanitaire particulière étant entrée sur le territoire le 19 novembre 2024 pour travailler dans un hôtel à Val Thorens où elle a été employée

Source officielle

Page 72 sur 130

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TJ

Référés

6a19e699cdc6046d47696b6d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DISCUSSION ET MOTIFS DE LA DÉCISION La réalité des conséquences dommageables subies par Mme [C] du fait de l’accident (initialement des contusions du thorax, d’un poignet, de l’épaule et du bras droit

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203961_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Il résulte de l'instruction qu'au cours d'un exercice d'entraînement organisé par la gendarmerie nationale, un chien appartenant à la gendarmerie a mordu l'enfant A C E au thorax et à la face antérieure

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2203984_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

C, assisté d'une interprète en langue géorgienne, qui montre ses cicatrices au thorax, indique qu'il est en danger de mort en Géorgie et qu'il préfère mourir en France plutôt que d'y retourner et que l'arrêté

Source officielle
CA

14e Chambre

61632b3281886c8c1bac973a

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

pleurales ayant conduit à constater une incapacité permanente partielle (IPP) de 10 % ; Attendu que les éléments médicaux produits aux débats sont, principalement : - plusieurs radiographies du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

lésion en " nid d'abeille " typique d'une fibrose pulmonaire vraisemblablement d'origine asbestosique ", certificat appuyé sur un compte rendu d'examen notamment par gazométrie et par radiographie du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89959

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

selon lequel " le scanner thoracique réalisé met en évidence des épaississements pleuraux bilatéraux ", certificat appuyé sur un compte rendu d'examen notamment par gazométrie et par radiographie du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Nantesc/M. Antonio X

6253caa4bd3db21cbdd8ba02

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

pour avoir volontairement commis des violences sur sa personne au cours d'une dispute survenue le 19 juillet 1996, violences se concrétisant, selon la prévention , par des coups de poing au visage, au thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad64

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Il a ajouté avoir connu des épisodes bronchitiques depuis 1998, ayant justifié une radiographie pulmonaire puis un scanner du thorax en Octobre 1998, en raison de la révélation d'une anomalie à la radio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94763

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

pour retrait de ces corps étrangers qui nécessitera une immobilisation puis des soins de kinésithérapie pour une durée d'environ 1 mois et demi, -plusieurs lésions, des plaie face antérieure droite du thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200610

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

Il a précisé avoir connu des épisodes bronchitiques depuis 1998, ayant justifié une radiographie pulmonaire puis un scanner du thorax, en octobre 1998, en raison de la révélation d'une anomalie à la radio

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Des rapports d'expertises complémentaires confirmaient que Mme Y... ne pouvait pas être morte couchée sur le dos, au vu de la présence de lividités cadavériques sur la partie haute du thorax et au niveau

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102872_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

La SARL Les Flocons, sise Val Thorens à Les Belleville (73440) exploite une activité de commerce de montagne.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004703_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

C se borne à verser au dossier cinq examens de scanner thoracique et tomodensitométrique du thorax effectués entre 2004 et 2015, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est astreint à un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005183_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005386_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005512_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005760_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005770_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

particulier ainsi des constatations médicales dressées par son médecin traitant les 23 janvier, 28 février et 9 avril 2020, succinctes et qui font au mieux état de douleurs situées dans la région du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003630_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par un examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle