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3 232 résultats pour « Robotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

67895bd9428384b762e63974

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Henri-Ludovic DE CARNE DE CARNAVALET, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0839, et par Me Frédéric ROMETTI, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

F&H Robotti

SIREN 940505134Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

20/01/2026

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Créations

Robotti, Chloé Anne Marie

SIREN 994604627Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/12/2025

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Modifications diverses

Dowie, Helen, Robotti

SIREN 993218155Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

09/12/2025

Voir →

Créations

Dowie, Helen, Robotti

SIREN 993218155Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

06/11/2025

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Radiations

SUSINI, Sara, ROBOTTI

SIREN 537974222Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/10/2025

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TJ

Procédures collectives

6a0e1b10cdc6046d475bae50

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

liquidateur de l’association [2] désignée à ces fonctions par jugement du 24 Juillet 2023 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
CC

civ1

6137265ecd5801467742509a

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du Syndicat des copropriétaires de la résidence Le Verseau, pris en la personne de son syndic la société agence Chanot Robouin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217487_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 août 2022, la société Digicompétences, représentée par Me Romatier, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01982_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024, La SCI JOJE2 représentée par la SCP Delplancke Pozzo di Borgo Rometti et associés, agissant par Me Liperini, demande à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bf6

Appel

11 juin 1998

11 juin 1998

Elle lui fait également grief d'avoir engagé la société BOUQUET D'OR dans l'acquisition d'une ligne robotisée de marque SCHUBERT en décidant seul de cet investissement majeur qui n'a pas eu les résultats

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb8645a85556649701162c

Appel

28 février 2019

28 février 2019

de son représentant légal en exercice, Dont le siège est sis [Adresse 5] représentée par Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE et assitée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00620

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[B] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01127

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Z... utilise en permanence un des deux robots pour meuler la totalité des pièces, la SA La Fonte Ardennaise ne s'est pas expliquée sur le nombre d'opérateurs au poste meule bâti et l'aménagement des postes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10114

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

cette obligation ; que le contrat de prestations de service conclu entre la société Comyn et la Société du Val de Seine portait sur la désinfection des serres de la Société Val de Seine par un procédé robotisé

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d55759cdc6046d47708bd7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Me Pascale ROBLOT DE COULANGE, de la SCP LINARES ROBLOT DE COULANGE avocat au barreau de MARSEILLE, DEBATS A l’audience du 03 Mars 2026, tenue publiquement, l’affaire a été mise en

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-223772

Admin. suprême

9 mars 2023

9 mars 2023

Case Judgment of Final on 38878/03 BEKA-KOULOCHERI 06/07/2006 06/10/2006 14263/04 ROMPOTI AND ROMPOTIS 25/01/2007 09/07/2007 27939/08 VALYRAKIS 11/10/2011 11/01/2011 21455/10 BOUSIOU 24/10/2013 24/01/2014

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb31

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

25/ Du 04 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/02429 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OGSK Grosse délivrée à Me Sandra ELMALEH expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
CA

2e Chambre

6035796361c7729eecec0090

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

Madame [V] [X] [M] [Z] épouse [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Frédéric ROMETTI

Source officielle
CC

cr

613726a7cd5801467742767e

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

demandeur du chef de mise en danger délibérée d'autrui tant sur l'action publique que sur l'action civile ; "aux motifs que les déclarations de Nathalie Y... et Yannick Z... relatives au comportement routier

Source officielle
CC

soc

613722ddcd58014677402747

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Y..., A..., Z..., X... et B..., salariés de la société Strav, entreprise de transports routiers de voyageurs, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes dirigées à l'encontre de leur employeur

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eef62e6a8e4f13ca6155

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Le 22 octobre 2018, un robot permettant la gestion et la distribution automatisée des médicaments commandé en septembre 2017 par la société Les Asperges a été livré à la pharmacie.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd25

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'expert a conclu à l'impossibilité d'utilisation du véhicule, en constatant la défectuosité du robot de commande de boite de vitesse, des défauts d'étanchéité du moteur, et des incohérences de kilométrage

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb303b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] a confié l’entretien et la révision de son camping-car à la SASU SDVI Iveco Ouest, notamment la vidange moteur, le remplacement des filtres, le remplacement du liquide de frein et la vidange du robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033897b7bbd863cae46e399

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

- Une baisse des marchés produits majoritairement sur les commandes numériques et robots de soudage par suite de l'arrêt ou de la diminution de volumes de certaines références chez VOLVO RVI (grille

Source officielle