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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 - Référés Pdt
6789786b428384b762e691ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOME CONCEPTION Société SMABTP M GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , Me Patrick THEROND-LAPEYRE , Me Claire TITRAN Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS
Source officielleétrangers JU
DTA_2502352_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Sous le n° 2502352, par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme C A, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2025 notifié le 22 juillet par lequel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00448_20240215
15 février 2024
15 février 2024
En ce qui concerne le versement à Me Robin des frais d'instance : 19.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
D B, né le 21 septembre 1999, est atteint du syndrome dit de Pierre Robin.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8ea
2 février 1965
2 février 1965
ROBIN.- AVOCATS : MM. TALAMON ET JOLLY.
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa58
30 mars 1965
30 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. JOLLY ET GALLAND.
Source officielleChambre 2 A
69d744d8cdc6046d479c90d1
7 avril 2026
7 avril 2026
LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Emmanuel ROBIN, président de
Source officielleChambre 2 A
69d744dbcdc6046d479c90eb
7 avril 2026
7 avril 2026
IDVERDE Représentée par Me Laetitia RUMMLER, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Emmanuel ROBIN, président de chambre, Magistrat de la mise en état, Vu les articles
Source officielleService des référés
66216507c8ec436236deb270
18 avril 2024
18 avril 2024
publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE Madame [Z] [E] [V] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Pierre ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2506227_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A... épouse B..., représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 février 2025 par laquelle la directrice générale de l’agence nationale de l’habitat (ANAH) a retiré
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2514539_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., représenté par Me Robine, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 13 juillet 2025 par lequel la préfète de la Savoie l’a obligé à quitter le territoire français, sans délai de départ
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a0
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Marcel AVON, Conseiller Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - réputé contradictoire. - prononcé publiquement le VINGT SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE SIX par M.
Source officielleciv3
61372374cd58014677409f84
1 mars 2000
1 mars 2000
Le Goff, épouse Robin, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv2
613721a0cd580146773f556c
3 juillet 1991
3 juillet 1991
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette Y..., épouse B..., demeurant à Montmarault (Allier), rue Maurice Robin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303950_20230811
11 août 2023
11 août 2023
A B, représenté par Me Robine, demande au Tribunal : - d'annuler la décision du 20 avril 2023 par laquelle le pôle quitus départemental de la direction régionale des finances publiques des Bouches-du-Rhône
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300705_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308141_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B A, représenté par Me Robin, demande au tribunal d'enjoindre à la préfète du Rhône de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n° 2107201 du 17 juin 2022 par lequel le tribunal d'une part
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201157_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f95
9 août 2021
9 août 2021
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère Madame Valentine BUCK, Conseillère, qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa8
8 mars 2021
8 mars 2021
avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : R089 - INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Janvier 2021, Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellePage 72 sur 373