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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372563cd5801467741d46c
3 janvier 1996
3 janvier 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da41
27 mars 1996
27 mars 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officielleChambre 01
67816f4d6d34da2cbdcd921c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[W] [O] [K], [Adresse 4] [Localité 19] / FRANCE représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00588_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Il résulte en outre de l’instruction que les kiosques exploités par la société Mediakiosk, au 1 de l’avenue de la République, 2 et 29 du boulevard Poissonnière, 2 et 46 du boulevard Haussmann, 5 de la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101120
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé la décision du 25 juin 2007 en ce qu'elle a renouvelé le placement de Melle Carine X..., désormais accueillie au Foyer Pouponnière placée à la Mission
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488560.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489838.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489138.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleRéférés
68e96fe83ea43407b91239fb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ITEX DIAGNOSTICS, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleChambre 01
6709690506866c0645d22371
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[C] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS A LA REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER: M.
Source officielleService des référés
66197c161b7735881a7c2406
12 avril 2024
12 avril 2024
DES POISSONNIERS [Adresse 44] [Localité 41] représentée par Maître Valérie DESFORGES de la SARL ADEMA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #A540 DEFENDEURS La S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02228_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par laquelle la Société d'économie mixte d'animation économique au service des territoires (SEMAEST) a décidé de préempter le lot de copropriété n° 1 d'un immeuble sis 4 rue Dejean et 25 rue des Poissonniers
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2318408_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
laquelle la maire de Paris a sursis à statuer sur la déclaration préalable enregistrée sous le n° DP 075 110 23 V0264 en vue du changement de destination d'un local de bureau situé 12 rue du Faubourg Poissonnière
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2318409_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
laquelle la maire de Paris a sursis à statuer sur la déclaration préalable enregistrée sous le n° DP 075 110 23 V0268 en vue du changement de destination d'un local de bureau situé 12 rue du Faubourg Poissonnière
Source officiellecr
61372598cd5801467741f14f
28 janvier 1998
28 janvier 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f258
25 février 1998
25 février 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3dd
21 juillet 1998
21 juillet 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
6137239acd5801467740bf24
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mmes Maunand, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137239acd5801467740bf25
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137239acd5801467740bf26
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.
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