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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201664
6 décembre 2007
6 décembre 2007
moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue en dernier ressort par le président d'un tribunal de commerce (Rouen, 8 janvier 2007), que le syndicat des pilotes
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007657912
16 décembre 1977
16 décembre 1977
DESIGNES PAR LA LISTE DE SAUVEGARDE ET DE RENOUVEAU PILLOIS SE SONT VU EMPECHES DE PARTICIPER AUX OPERATIONS VISEES A L'ARTICLE R 61 DU CODE ELECTORAL : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE R. 61
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310642
20 décembre 2018
20 décembre 2018
dont les conditions d'intervention sur le chantier ne sont pas précisées, qui indique "Hamed Z..., patron de la société CRB (... ) m'a dit de poser mes liaisons frigorifiques et alimentations dans le pilier
Source officielle2ème Chambre
69cf6336cdc6046d47f40ef1
2 avril 2026
2 avril 2026
Ainsi, elle considère que le déblocage des fonds du second pilier de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10259
13 avril 2022
13 avril 2022
Pour conclure ainsi à une erreur de conception, les experts ont fondé leur avis sur le dessin des piliers.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007287_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
, aucun élément n'a été pris en compte au titre des frais de formation ; les frais engagés lui permettent de justifier que les conditions préalables requises pour postuler aux offres de poste de pilote
Source officielleREFERES
686d7f8aa2273490db10e205
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par acte de commissaire de justice du 24 octobre 2024, Madame [F] [T] veuve [K] et Madame [V] [L] née [K] ont dénoncé le commandement de payer à la SAS BISTROT LE PILIER.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcf
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Max X..., mais qu'en revanche, les consorts X... refusaient de procéder à la destruction des piliers édifiés à l'entrée de la parcelle no 987.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b946
17 juillet 2007
17 juillet 2007
: 1. achever les travaux prévus aux bons de commande nos 27, 28 et 12 ; 2. réaliser une installation électrique qui ne disjoncte plus lorsqu'il pleut pour le portail ; 3. remplacer le chapeau de pilier
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] à payer à la société Twin Jet les sommes suivantes : . au titre de la prise en charge exceptionnelle de formation d'un nouveau pilote : 15 074 euros, . au titre des frais de déplacement de pilotes
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803daa9c3ba90f51dc74ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
S’agissant des piliers du portail, l’expert n’a pas pu constater d’éventuelles malfaçons, ces éléments ayant été repris et ne présentant plus de désordres.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11712
20 juin 2017
20 juin 2017
Décision 20.6.2017 [Section I] Article 37 Article 37-1 Radiation du rôle Respect des droits de l'homme Mesures d’ordre individuel et mesures d’ordre général adoptées à la suite de l’arrêt pilote Rutkowski
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5db
10 mai 1977
10 mai 1977
SANS AUCUNEMENT DISTINGUER LA SITUATION DU TRANSPORTEUR DE CELLE DU PILOTE QU'ETAIT LE SIEUR Y..., A AINSI TOUT D'ABORD TOTALEMENT OMIS DE REPONDRE AUX ECRITURES DU SIEUR X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f750cdc6046d479de979
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de Maître Arnauld RENARD Greffier signée par Monsieur Olivier PILLOT, Président et Maître Arnauld RENARD Greffier Signé électroniquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
22 mai 2003
à l'arrière ; il n'avait rien remarqué d'anormal dans sa façon de conduire par le pilote.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310652_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
que l'ensemble des qualifications, autorisations et privilèges qui y sont attachés ; 2°) d'enjoindre à la directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est de lui restituer sa licence de pilote
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310660_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports a suspendu, à titre conservatoire et pour une durée de trois mois à compter du 1er décembre 2023, sa licence de pilote
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200433
19 mars 2015
19 mars 2015
ne recherchant pas, comme elle y était expressément invitée, si l'exécution de l'injonction qui leur avait été faite sous astreinte d'enlever tout obstacle débordant sur un chemin mitoyen et donc le pilier
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f525
13 février 1970
13 février 1970
, ALORS QUE, LES APPELANTS PRETENDANT QUE LEUR PILIER A ETE CONSTRUIT EN RETRAIT DE LA MITOYENNETE, LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE CE PILIER "NE COMPORTE DES FILETS DE PIERRE FORMANT SAILLIE A HAUTEUR DU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1023DEC006235917
23 octobre 2025
23 octobre 2025
By 21 June 2018 the applicant had completed his flight hours on the MI-2 helicopter, and on 23 June 2018 he was issued with an MI-2 pilot licence. 16 .
Source officiellePage 72 sur 745