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18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92ded

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 16 DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01077 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE

Source officielle

Page 72 sur 914

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Journal officiel
Immatriculations

LEDEUX, NICOLAS ALEXANDRE PIERRE

SIREN 892487182Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL Pierre-Alexandre DICHE

SIREN 979011152Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

16/07/2026

Voir →

Créations

TALBO, Julien, Alexandre, Pierre

SIREN 814285060Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

14/07/2026

Voir →

Radiations

LESIMPLE, Tony, Pierre, Alexandre, Philippe

SIREN 832669634Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

10/07/2026

Voir →

Créations

Vitard, Pierre Alain Alexandre

SIREN 828512319Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

10/07/2026

Voir →

CC

cr

6079a8649ba5988459c4d0fa

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 4 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008001910

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Alexandre X..., candidat tête de la liste "Bourgogne-Ecologie" dans le département de Saône-et-Loire pour l'élection des membres du conseil régional de Bourgogne ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008122160

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Alexandre E..., demeurant ..., agissant en son nom personnel et au nom de M. Frédéric F..., demeurant ..., M. Philippe D..., demeurant ..., M. Christophe K..., demeurant ..., M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101455_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204564_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, composé des parcelles cadastrées BR nos 93, 94 et 95, se situe à l'angle de l'avenue Roger Salengro et de la rue Alexandre Dumas.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301186

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Alexandre A..., domicilié [...]                  , 5°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe0

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b27b41cdc6046d4763caa9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

par Me Sylvie GUILLEMAIN, avocat au barreau de TOURS APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77713cdc6046d476c66c0

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[Adresse 1] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant Par déclaration en date du 10/10/2024, la SARL ALEXANDRY IMMOBILIER, par l'intermédiaire de son conseil, a formé une opposition à une Ordonnance

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018006636

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

A devant le juge des référés du tribunal administratif de Nouvelle Calédonie ; Vu, enregistrée comme ci-dessus le 3 janvier 2007, la requête que Mlle Alexandra A, demeurant ... avait présentée le 22 mai

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488750.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492984.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491311.20250224

Admin. suprême

24 février 2025

24 février 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497194.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491408.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377579

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Alexandre C, demeurant ..., M. Léonard D, demeurant ..., M. Alain E, demeurant ..., M. Alain F, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300074

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

B... et Alexandre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f3

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.

Source officielle