Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2114396_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2114494_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204994_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205326_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205160_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203924_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206735_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100887_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Le Roy, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103042_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Bearnais, substituant Me Rideau, représentant Mme B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103369_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier ; - et les observations de Me Philippon, représentant Mme B et M. D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103382_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102414_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303797_20230617
17 juin 2023
17 juin 2023
l'exécution de l'arrêté préfectoral n°DS-BSIRA/2023-52 du 15 juin 2023 portant interdiction de la circulation d'engins agricoles et de porte-chars sur les communes de Saint-André, Villarodin-Bourget, Modane
Source officielle6ème Chambre A
69e20a73cdc6046d478e8f89
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-Loup COUTURIER, Président, et par Me Philippe MODAT, greffier associé.
Source officielle9ème chambre
69ef83d6cdc6046d47ba1f2d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cd1dcdc6046d47f49889
27 janvier 2026
27 janvier 2026
avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE S.A.S. [7] venant aux droits de la S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Catheline MODAT
Source officielle6ème Chambre A
69dcb1f2cdc6046d47113a93
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jacques ROBIN, Président, et par Me Philippe MODAT, greffier associé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00195
8 février 2017
8 février 2017
INC, Royer sport et All Star CV contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2) le 27 juin 2014, au profit des sociétés Carrefour hypermarchés France, Grup Antigon, Area Moda
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007833646
17 janvier 1992
17 janvier 1992
Georges X..., demeurant ... (73500) Modane ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686dfb15002316e0ca848f88
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePage 72 sur 160