X..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Sandys France, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article

Jacques B..., demeurant villa Badjarah, traverse Roquepin, Les Trois Lucs, Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Marthe, Léontine, Paule B..., épouse D... de Haas, président-directeur général

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M.

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Brissier, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Ergam ronéo, les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 octobre 2021 et le 25 janvier 2022, Mme G D, représentée par Me Lucas, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir

Rien ne prouve que tous les militaires anglais qui descendaient la piste au moment de l'accident dépendaient de l'AWSA.

Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Grosfillex, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.

- Jean-Luc X..., lequel est décédé le 12 décembre 1997, laissant * son épouse, Evelyne A..., * sa fille, Sandrine X....

Condamner Monsieur [L] [T] et la Société Civile Professionnelle Jean-Luc HOARAU, Olivier LE GOFF, Imrane OMARJEE « Notaires associés », solidairement à restituer à Monsieur [W] [F] la somme de 115 900

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 27 Octobre 2006 RG : F02 / 2902 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Luc

son obligation sus définie, de s'informer plus amplement sur les origines et les caractéristiques du bâtiment ; que Monsieur B... indique à cet égard que des milliers de baraquements en bois ont été montés

Bertrand DUEZ, président de chambre, et Madame Lucie NICLOT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société de protection et de réinsertion du Nord, de la SCP Thouvenin, Coudray

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

Z... et X... soutiennent qu'ils n'avaient pas, au moment de la souscription de leurs engagements, les capacités financières suffisantes pour faire face à leurs cautionnements et que la banque a manqué

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

Besson, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [M], et l'avis de M.