l'établissement d'un diagnostic ou d'un traitement sur un malade déterminé et ne saurait s'attacher aux idées développées dans le cadre d'une discipline susceptible d'avoir un intérêt périphérique pour la santé humaine

bloquée les élus avaient quitté à leur tour la salle vers 14 heures 45 ; considérant qu'il résulte des attestations d'Olivier Luge, chef comptable, et de François Xavier X..., responsable des ressources humaines

la gravité de celle-ci s'agissant d'un trafic de stupéfiants (résine de cannabis) commis par un individu, sans profession, déjà condamné à quatre reprises pour des faits attentatoires à la dignité humaine

[K], à son droit de disposer librement de son corps et à consentir à tout acte médical, ainsi qu'au principe d'inviolabilité du corps humain. 12. Le moyen du mémoire ampliatif déposé pour M.

déplacement des trois chats qu'il y laissait la nuit ; que quoique certifiant l'efficacité technique du matériel, qui permet selon ses dires de distinguer "un objet d'un animal, et un animal d'un être humain

dimension et sa couleur à celui de l'auteur des faits, ces imprécisions voire ces erreurs minimes sur lesquelles le prévenu fonde en grande partie sa défense, ne font que traduire les limites de la mémoire humaine

observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE

une arrestation régulière n'est possible qu'à condition qu'il est absolument nécessaire ; qu'il appartient aux juges pénaux " de tenir compte de la nature du but recherché, du danger pour les vies humaines

Le X... ne s'était pas porté candidat à la suite des appels de candidature circularisés par la Direction des Ressources Humaines les 30 décembre 1999 et 25 juillet 2000 pour les postes de responsable comptoir

baisse de 466 KF soit -7,5 % d'évolution alors que le magasin réalisait +3,2 %, que le résultat cumulé à fin avril 2000 était de 1,4 % alors que le magasin faisait +8 % et qu'il bénéficiait de moyens humains

constatations de la cour d'appel que le cadre national du plan de relance des activités défini par la société ENEDIS devait être ‘'décliné localement'' et prévoyait notamment, pour les ressources humaines

[U] pour non-respect de la date limite de dépôt qu'elle avait fixée unilatéralement, que la responsable des ressources humaines d'un autre établissement avait indiqué à un autre salarié, que cette règle

texte, le juge des libertés et de la détention déclare recevable la requête portant sur l'examen des conditions de détention si les allégations de conditions contraires à la dignité de la personne humaine

[F], médecin assistant de Mme [K], retenait l'existence d'un besoin d'assistance par une tierce personne jusqu'au 30 novembre 2012 et n'indiquait nullement qu'une aide humaine était nécessaire après cette

directeurs de magasin, que la note détaillait l'ensemble des questions concernées au sein de chaque magasin que reprenait dans son dispositif l'ordonnance attaquée, que le directeur des ressources humaines

2018 217 du 29 mars 2018 ; 2°/ que la cour d'appel a admis la recevabilité de la pièce n° 54 du salarié et constaté qu' ''il s'agit d'un échange de courriels entre une assistante de ressources humaines

d'habitation, que cette décision était justifiée par le risque créé par l'occupation à titre habituel, quotidien et à usage d'habitation de lots équipés notamment d'installations de cuisine et par des aléas humains

antidatée au 1er juin 2018 ne sont pas étayées" sans examiner les nouvelles pièces produites à ce titre par le salarié en cause d'appel, à savoir le courriel du 6 juillet 2018 du service des ressources humaines