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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100506_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Fabre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2010901_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2007636_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le Garzic, président, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2023. La rapporteure, A.-L.
Source officielle10ème chambre
DTA_2004204_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Noël, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2003213_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle ont été entendus le rapport de Mme Fabre et les conclusions de M. Noël, rapporteur public.
Source officielle10ème chambre
DTA_2003241_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Auvray, président, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, A.-L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110276_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Délibéré après l'audience du 6 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107147_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 18 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106363_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206068_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 août 2022 : - le rapport de Mme Fabre, première conseillère, - les observations de Me Guedj, représentant M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2205214_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2006810_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Noël, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102467_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Fabre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400943_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Fabre, président, - Mme Bruneau, première conseillère, - M. Garot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026 Le président, Signé X.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2312795_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le rapport de Mme Fabre, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle10ème chambre
DTA_2314370_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le Garzic, président, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. La rapporteure, A.-L.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2309249_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2401327_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Fabre, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier ; Vu - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401347_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, première conseillère, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401371_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
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