des bâtiments sont imputées sur les charges communes d'une part et sur les charges 'New Hall & Escalier' ou 'Hall & Escalier (nouvelle clé)' d'autre part, à compter de l'année 2003, ainsi qu'il résulte

inférieurs aient une ou deux marches de moins que prévus ; que cette non-conformité contractuelle sera retenue ; que (i) l'escalier d'accès au palier d'entrée devait être fermé sur les plans modifiés

fait valoir qu’elle a été victime le 6 avril 2017 d’un accident imputable à la Régie des Transports Métropolitains (RTM); elle expose qu’elle a été victime d’une chute sur un sol glissant dans les escaliers

lui verser une provision afin de procéder aux travaux de reprise urgents ; Attendu que pour confirmer l'ordonnance et rejeter toute contestation relative tant à la nature des travaux concernant l'escalier

X... a acheté à la société Centrale d'Escala un fonds de commerce de production d'énergie électrique, comportant notamment le droit d'exploiter une centrale électrique, ainsi que des biens immobiliers

L'article US-11.2.6.7 relatif aux escaliers prévoit que les escaliers et garde-corps sont conservés, restaurés ou restitués dans le respect de leur structure et des décors en place.

Par jugement du 19 septembre 2023, le tribunal judiciaire de Marseille a dit que le hall d'entrée, la cage d'escalier et l'escalier de l'immeuble en copropriété situé [Adresse 4] constituent des parties

, que cet escalier extérieur n'est pas un élément structurel.

de la résidence, que Madame B... conteste la répartition des travaux aux tantièmes généraux ; qu'elle estime qu'il s'agit d'une charge commune spéciale par escalier ; qu'elle n'en apporte cependant pas

le jugement du 22 décembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, sur les demandes du Comité de défense de Vingrau et autres et de l'Association de défense du hameau du Pas de l'Escala

les travaux réalisés, chacune supportant la charge de la moitié, dans leurs rapports entre elles et les condamnant, in solidum, à verser à Mme X... 15.292,60 € en réparation des désordres affectant l'escalier

C..., représentant la société Esca Lyon. Considérant ce qui suit : La Sarl Esca Lyon, qui exerce une activité d’expertise comptable, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité.

Elle explique être sortie et avoir trouvé sa voisine, Mme [A] dans les escaliers au rez-de-chaussée, au sol, la cheville gonflée car 'elle avait glissé dans les trois escaliers près des boites aux lettres

Cette maison dispose d'un accès sur une cour commune à plusieurs parcelles, constituant la parcelle N° [Cadastre 2], qui est matérialisée par deux marches d'escalier construites par M.

montant à un étage comprenant 3 chambres, salle de bains plus un autre escalier menant à une chambre atelier et terrasse.

rez-de-chaussée à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant

demandé la résolution du contrat et le paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il ressortait de l'expertise que la modification de la travée d'escalier

par décision aujourd'hui définitive de la Cour d'Appel de PAU du 12 mai 2003, il lui a été reconnu le bénéfice d'une servitude sur le fonds de la SCI PLACE ROGER DUCOS ; que dès lors que la cage d'escalier