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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008160014
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007869742
15 juin 1994
15 juin 1994
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9e Chambre C
616355cdbf1fa7f870d29fb7
12 avril 2011
12 avril 2011
DESISTEMENT DU 12 AVRIL 2011 N°2011/ 289 Rôle N° 10/00430 EURL CASTEL ROME C/ [D] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle
Source officiellecr
é, l'arrêt attaqué, après avoir exposé les indices retenusc/Emmanuel X
6137258ecd5801467741ebe4
8 février 1993
8 février 1993
Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 29 octobre 1992 qui, dans la procédure où il est inculpé du chef de trafic de stupéfiants, a confirmé l'ordonnance
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f7814
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Emmanuel Z..., demeurant chez Mlle A... à Paris (10e), ..., 2°/ de Mlle Annie Z..., demeurant à Paris (20e), ..., 3°/ de Mme Emmanuelle Z..., demeurant à Paris (10e), ..., défendeurs à la cassation
Source officielleciv1
613722b7cd5801467740086c
4 juin 1996
4 juin 1996
André, Emmanuel X..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1993 par le tribunal de grande instance de Nice (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007955147
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Emmanuel X... et tendant : 1°) à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Nice en date du 21 février 1995 rejetant la demande de M.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ca
25 avril 2007
25 avril 2007
commercial - pour Colgate ; Nathalie B..., compte clés - pour Henkel ; Gérald C..., directeur comptes clés - pour Johnson ; Michel D..., directeur commercial - pour Laboratoires Vendôme : Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209009_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juillet 2022, le ministre de l'intérieur conclut au non-lieu à statuer pour l'enfant Emmanuel C et au rejet du surplus des conclusions de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88618
9 juin 2006
9 juin 2006
No 05/02170 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb7
10 novembre 2008
10 novembre 2008
" La Martinière " 37230 PERNAY représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alain SAINT-CRICQ, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GAN ASSURANCES IARD Emmanuelle X... C/ Peter Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00066
27 janvier 2015
27 janvier 2015
grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir constaté que le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE disposait, en vertu d'un titre exécutoire, d'une créance liquide et exigible à l'encontre solidairement de Pierre Emmanuel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101012
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00575 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société C... , société
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d6
25 juin 2008
25 juin 2008
JUIN 2008 Appel d'une décision (N° RG 2005J383) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE en date du 06 octobre 2006 suivant déclaration d'appel du 09 Novembre 2006 APPELANT : Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3e
24 mars 2011
24 mars 2011
avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03572 du 13/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252f
11 juin 2015
11 juin 2015
Emmanuel A... payer la somme de 1 160 ¿ par mois à compter du 9 octobre 2011 et jusqu'au jour de réalisation de la vente au titre des loyers, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200a
12 février 2015
12 février 2015
BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
5fdbe4c485ca4805637c9aca
18 janvier 2019
18 janvier 2019
APPELANT Monsieur Emmanuel X..., demeurant [...] / FRANCE représenté par Me Thibault Y... B... A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc2194cdc6046d47e13755
6 mai 2026
6 mai 2026
[Localité 3] HABITAT-OPH [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel LEPARMENTIER de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483 Et après
Source officiellePage 72 sur 1588