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1 553 résultats pour « Dilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024c

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Camargue 352 Chemin des Oliviers 34400 LUNEL représentée par maître Géraldine FRANCON, substituant Maître Didier LARESCHE, avocat au barreau de LYON (ERNST & YOUNG sté d'avocats) - No du dossier DILA

Source officielle

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Annonces BODACC204 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DILLYGENCE

SIREN 818941007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

14/07/2026

Voir →

Créations

AE2D DILLY

SIREN 106150907Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

12/06/2026

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Radiations

DILLY, Alexandre, Jean-Jacques

SIREN 884750746Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

15/04/2026

Voir →

Créations

Dilly, Ophelie

SIREN 813443504Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DILLY PUBLICITE

SIREN 344405154Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/03/2026

Voir →

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229836

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Türkiye 02/08/2022 Muharrem TEKİN 1974 Balıkesir Turkish Refik Cağlar DİLBER   40942/22 Alış v. Türkiye 16/07/2022 Ahmet ALIŞ 1977 Samsun Turkish Zeliha DERVİŞOĞLU   42500/22 Korkmaz v.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e8949cd8f6cc6d55dd3eca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

en son sein, qui transfère à la direction un mail d'un prénommé '[Y]' du même jour avec en objet 'arrêt de la mission de SM' et qui indique : « malgré plusieurs points mission avec le DSI de NATIXIS DIL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110567

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

U... (2005) et l'Institue of Contempory Art of boston (USA) de Diller SCOFIDIO & RENTRA (2006) ; qu'elle souligne que le mérite de l'oeuvre est indifférent pour en apprécier l'originalité et la créativité

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021JUD003748302

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

2001, l’expert convoqué par le tribunal déclara que «   güzel   » était l’orthographe correcte du mot, tel qu’il figurait dans le dictionnaire édité par l’institut de la langue turque ( Türk Dil

Source officielle
CA

2e Chambre

6031d95c5fd21dad57004f66

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

N... (1937), l'America's Cup Building à Valence (Espagne) de David O... (2005) et l'Institue of Contempory Art of boston (USA) de Diller Scofidio & Renfro (2006) ; Elle souligne que le mérite de l'oeuvre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001117084

Admin. suprême

28 août 1991

28 août 1991

abouti une commission officielle de contrôle de la qualité des vins (amtliche Weinkostkommission, paragraphe 35 ci-dessous); elle avait constaté, le 25 mai 1983, que le vin des échantillons avait été dilué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC006702101

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Ces résultats indiquent qu’il existe bien une transmission de la pollution en cyanures entre les différentes rivières, mais que les cyanures se détruisent biologiquement et ont été dilués par les débits

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0216JUD003214605

Admin. suprême

16 février 2010

16 février 2010

#xa0; rigueur scientifique   » et le «   professionnalisme   » et d’où il ressortait que la trachéotomie avait été correctement mais tardivement réalisée, avaient été   «   diluées

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178401

Admin. suprême

11 octobre 2017

11 octobre 2017

NAGHIYEVA 1980 Lale NAGHIYEVA 1988 Shahin NIYAZOV 1967 Guller NIYAZOVA 1966 Ramin NIYAZOV 1988 Aydin NURIYEV 1945 Pakize NURIYEVA 1958 Mehbare NURIYEVA 1978 Kamil NURIYEV 1975 Metanet NURIYEVA 1980 Dilber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0329JUD003843297

Admin. suprême

29 mars 2001

29 mars 2001

Il ne s'agit pas d'une responsabilité diluée mais d'une responsabilité centrée sur une personne   : l'auteur d'abord, s'il est connu et domicilié dans le pays   ; l'éditeur, l'imprimeur ou le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1110JUD006599316

Admin. suprême

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Il ajoute qu’en toute hypothèse, elle est prévue par la loi et poursuit un but légitime, à savoir la prévention de l’abus de droit – abus qui dilue selon lui l’importance de la question de l’appartenance

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1028JUD002501810

Admin. suprême

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Les premiers arrêts de la Cour sur l’article 3 établissent des distinctions cruciales, qui se sont diluées au cours du temps.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0427JUD001597616

Admin. suprême

27 avril 2021

27 avril 2021

constitutionnelle et administrative visant à réorganiser les départements en huit régions administratives   ; l’ECRI a appris que la minorité hongroise craint que sa représentation s’en trouve diluée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213e

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Elle se dilue dans une offre mal construite. Et par conséquent, les statistiques de vente le prouvent : notre clientèle se désintéresse de notre produit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002456594

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

Upon his return he was still feeling the effects of the treatment, primarily feeling sick and dizzy and he consulted his doctor on 10 January 1994.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69798b6ecdc6046d47ee770b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

effet direct et immédiat de diminuer la valeur et le prestige des bijoux VINTAGE ALHAMBRA, SWEET ALHAMBRA et LUCKY ALHAMBRA, de décrédibiliser la politique de prix de la Maison [I] [H] & [Z] et de diluer

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0965ca6d8d0f8ef683d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

hiérarchiques de chaque salarié, sans avoir à attendre des salariés concernés qu'ils manifestent ou non leur mécontentement ou leur opposition aux projets décidés par l'employeur, cette position revenant à diluer

Source officielle
CA

6e chambre

6375e4f519047edcd18ff14a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vous n'avez par ailleurs pas hésité à interpeller personnellement certains membres de vos équipes pour leur préciser que leurs fonctions allaient être 'diluées' dans d'autres équipes.

Source officielle
CA

12e chambre

643a4310d83dbd04f5fb2c0d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ils font valoir que la plaquette commerciale présente un contenu ambigu et trompeur, équilibré et faux ; que les quelques lignes de présentation des risques sont totalement diluées dans un document d'une

Source officielle