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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le médecin du service des urgences a conclu à une " protrusion discale responsable d'un rétrécissement du récessus latéral, canalaire et foraminal gauche " mais à une " absence d'argument pour un syndrome
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02173_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Mme C B, née en mars 1976, qui présentait des antécédents de hernie discale, a souffert de lombalgies à compter d'octobre 2010.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007691336
16 avril 1986
16 avril 1986
X..., l'effort qu'il dut accomplir pour retenir sa machine après avoir glissé sur le sol argileux du fond de la tranchée est à l'origine de la sciatique et de la hernie discale dont il fut atteint et dont
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5570b
9 avril 1974
9 avril 1974
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CROS QUI ETAIT ENTRE EN 1938 AU SERVICE DE LA REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, DANS SA SUCCURSALE DE BEZIERS OU IL AVAIT TRAVAILLE D'ABORD COMME MECANICIEN DE MOTEURS DIESEL
Source officielleciv1
60794bf09ba5988459c444cd
8 octobre 1980
8 octobre 1980
LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A RETENU QU'A L'EPOQUE DES FAITS "LE CONTRIX 28" ETAIT LE SEUL PRODUIT COMMERCIALISE PERMETTANT DE METTRE EN EVIDENCE UNE HERNIE DISCALE
Source officielleciv1
60794dc89ba5988459c48a91
21 juin 2005
21 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'après avoir été opéré d'une hernie discale, M.
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8ddf
28 avril 1993
28 avril 1993
d'exercer une activité professionnelle par suite de maladie ou d'accident ; que, lors de sa demande d'adhésion, il a rempli un questionnaire médical ; qu'ayant été opéré d'une lombo-sciatique avec hernie discale
Source officiellecr
613725e1cd58014677421406
12 septembre 2000
12 septembre 2000
jamais montré le fonctionnement d'une seule chambre à gaz (dont Leuchter a démontré l'impossibilité physique et chimique), ni un seul de ces innombrables camions qui auraient servi, par l'émanation du diesel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-127986
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Le 12 mars 2009, lors de l’examen médical réalisé au moment de son incarcération, il fut constaté que le requérant souffrait d’ulcère duodénal et de hernies discales lombaires aux niveaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210037
19 janvier 2017
19 janvier 2017
exposant) à la date de consolidation du 12 février 2012 ; AUX MOTIFS QUE le médecin consultant commis par la cour nationale avait observé que les douleurs chroniques d'origine mixte articulaire et discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6946a37475782d5f06f98db1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L’état de santé de l’assuré a été déclaré consolidé à la date du 06.04.2023, avec séquelles indemnisables : « amputation de la phalange distale du pouce de la main droite chez un droitier, avec troubles
Source officielleRétention Administrative
66ac7688a9cfa399a90d1df1
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Monsieur a ne réside pas au domicile familiale à cause violence mais il a une adresse avec un hébergement chez Monsieur [T], monsieur travaille mais est en arrêt car il a une hernie discale depuis 3 mois
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65ea131f4fe60d50212513d8
15 décembre 2023
15 décembre 2023
consolidation de ses blessures fixée au 1er juillet 2022 : « Séquelles d’un écrasement des troisième et quatrième doigts gauches, chez un droitier, à type de raideur des articulations interphalangiennes distales
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a6168408c19df97e37
18 avril 2025
18 avril 2025
indiqué que Mme [S] souffre de longue date de lombalgies chroniques, et de cervicalgies dans un contexte de dysthyroïdie et d'asthme ayant justifié deux interventions chirurgicales de cures de hernie discale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a0e7605bbe450008b2cc4e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * DECISION Suite à une maladie professionnelle constatée le 4 février 2020 pour une « sciatique hernie discale L5-S1 », la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après la
Source officielleChambre 4 SB
65b4acf77ef77d000880b3ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il a commencé à ressentir des douleurs lombaires importantes au cours de l'année 2013, établies par un compte-rendu de scanner du rachis lombaire pour lombosciatalgie gauche, montrant des anomalies discales
Source officiellePôle social
65c28441a2af13da68679bb1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
À noter que le traumatisme initial qualifiée de « minime » « en vidant les poubelles aurait ressenti une douleur au dos » ne peut être à l'origine d'une protrusion discale en L5-S1 retrouvée au bilan scanner
Source officiellePS ctx technique
65c3d9edc432ce7d11a70147
31 janvier 2024
31 janvier 2024
née le 28 septembre 1971, a adressé à la CPAM de Seine Saint-Denis une déclaration de maladie professionnelle en date du 5 avril 2018 mentionnant une névralgie cervico-brachiale gauche avec hernie discale
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2306923_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle soutient qu'elle a été reconnue travailleuse handicapée le 10 septembre 2021 et que son état de santé s'est dégradé depuis lors, qu'elle souffre d'une hernie discale au niveau L3-L4, d'une double
Source officielleJU 2ème chambre
DTA_2305109_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
résistante, d'une algie vasculaire de la face, d'une rectocolite hémorragique et d'une hernie inguinale, qu'elle a subi une cholécystectomie et qu'elle a été opérée à deux reprises en raison d'une hernie discale
Source officiellePage 72 sur 254