B... avant le dispositif détaillé le renvoyant devant la cour d'assises pour association de malfaiteur, figurant page 154, est une erreur matérielle dont les dispositions légales susvisées donnent à la

seront honorées en sus de la cotation du traitement orthodontique », et que ce n'était que « depuis le 1er juin 2014, (que) les soins dentaires ne figurent plus au sein de la NGAP, mais sont désormais détaillés

A..., expert-comptable, avait déclaré que les lots de machine n'étaient pas détaillés, de sorte qu'il n'avait jamais su à quoi correspondait la ligne dans la comptabilité ; que M.

récidive légale, l'a condamné à une peine de huit années d'emprisonnement pour infractions à la législation sur les stupéfiants ; d "alors que tout prévenu a droit d'être informé d'une manière détaillée

l'absence de toute atteinte aux intérêts de la prévenue, sera rejeté ; " alors que la citation doit, à peine de nullité, énoncer notamment le fait poursuivi, tout prévenu devant être informé de façon détaillée

co-associés (prises de commandes, payements effectifs de premiers acomptes dans l'émission des traites impayées) n'auraient pas pu prospérer ; que Mohamed X... prétend vainement ne pas avoir connu le détail

versées n'étaient pas soumises à l'impôt sur le revenu, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve ; "alors, d'autre part, que, dans ses conclusions d'appel, Martine Y... justifiait de façon détaillée

l'objet des faits reprochés à son fils, avait brusquement prétendu, après l'ouverture de l'information, qu'elle avait changé et nettoyé la petite fille avant de la préparer pour son retour chez sa mère, détail

intérêts de cette dernière ; "que la preuve n'est pas rapportée au dossier que la rémunération prévue à la Convention pour les prestations fournies par la société France Expertise Associés et détaillées

au standard, la cour d'appel n'a pas légalement caractérisé le délit de vol et violé l'article 379 du Code pénal ; "aux motifs, d'autre part, que, par ailleurs, les déclarations précises et détaillées

C... au motif qu'il n'était pas établi qu'il ait connu dans le détail les agissements de M. D...

qu'en l'absence d'un arrêté du Maire de La Glacerie autorisant certains dimanches, en application de l'article L.221-19 du Code du travail, l'emploi de salariés dans les établissements de commerce de détail

avait relevé, dans des motifs non réfutés, qu'au regard des honoraires que l'avocat a perçus " on constate que les notes d'honoraires sont excessivement nombreuses mais contiennent toutes de manière détaillée

. ; "aux motifs que la certitude persistante de Mme X..., l'incapacité de Robert Y... à justifier de son emploi du temps la nui des faits, et l'ensemble des détails physiques relevés par Mme X... et

contesté que depuis 1971, l'activité principale de la société Drouin était la vente d'articles se rapportant au confort et à l'agrément de la maison relevant de la convention collective du commerce de détail

contesté que depuis 1971, l'activité principale de la société Drouin était la vente d'articles se rapportant au confort et à l'agrément de la maison relevant de la convention collective du commerce de détail

X... la somme de 267 595,58 francs à titre de dommages-intérêts pour absence de repos compensateur, la cour d'appel s'est bornée, d'une part, à viser le "décompte détaillé fourni par le salarié" dont elle

moyen, que le contrat signé le 2 janvier 1991 par Mme X..., et dont l'application n'a pas été contestée lors de la rupture, était soumis à la convention collective des maisons à succursales de vente au détail