ou plusieurs plateaux tournants supplémentaires (6), plus petits que le premier plateau tournant (3) et montés sur ce dernier, et une ou plusieurs sources lumineuses supplémentaires (7) au faisceau collimaté

au risque, Monsieur [W] produit notamment : - les témoignages d'anciens collègues de travail ([I] [T], [N] [P]), déclarant qu'il perçait des panneaux de marinite à base d'amiante pour fixer les collerettes

X... s'est adressé le 27 mars 2008 à Mme E..., conseillère en patrimoine à la Banque Palatine (la banque), pour connaître les conditions auxquelles la société civile immobilière La Coccinelle (la SCI),

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

    On 10 October 2003 two cars, driven by K. and S., collided on a road. According to the applicant, S. was a police officer.

Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Valérie Collet, conseillère

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

découvraient au domicile personnel des époux Y... au lieu-dit "la Briquetterie" à Lavardin, dans un sac plastique dissimulé derrière une armoire, les originaux des trois dossiers relatifs aux transactions Colin

It collided with the UDR Land Rover approaching from behind.   P. then drove the car forwards where it collided with the Cortina waiting at the checkpoint.

Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assistés par Me Franck GOMOND de la SELARL GOMOND AVOCATS D'AFFAIRES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Amélie DE COLNET

MACIF, CPAM DES HAUTS DE SEINE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Colin LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS

#Peter Bosworth a Colin Hurley v. Arcadia Petroleum Limited and others.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Supreme Court of the United Kingdom.

GARAGE DE L'AVENUE [Adresse 1] [Localité 3] concluant par Me Zoulikha LABRIKI, avocat au barreau de SENLIS représentée par Me Samuel COTTINET, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant DEBATS

Y..., qui détenaient chacun la moitié du capital social, (pièce 22) ; que le siège social de la société Dara Invest initialement fixé 97, rue du Colonel Fabien à Vitry-sur-Seine (94), a été transféré

Z..., qui détenaient chacun la moitié du capital social, (pièce 22) ; que le siège social de la société Dara Invest initialement fixé 97, rue du Colonel Fabien à Vitry-sur-Seine (94), a été transféré

At about 01.46 hours on 20 August 1989, the dredger “Bowbelle” collided with the passenger launch “Marchioness” on the River Thames, London.

On 7 December 1999 the car driven by the applicant collided with a different car at a road crossing in Trnava. No one was injured and the police found no alcohol on the drivers’ breath.

The car collided with a car driven by Mr B., who was in the car with his relative Mr P. B.’s car was damaged.