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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC003315708
3 septembre 2013
3 septembre 2013
conjointement avec un recours devant les juridictions pénales, aux fins d’établir la responsabilité des médecins en cause et, le cas échéant, d’obtenir l’application de toute sanction civile appropriée ( Calvelli
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC004911212
3 septembre 2013
3 septembre 2013
conjointement avec un recours devant les juridictions pénales, aux fins d’établir la responsabilité des médecins en cause et, le cas échéant, d’obtenir l’application de toute sanction civile appropriée ( Calvelli
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-241862
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Roumanie [GC], n o 41720/13, §§ 157 ss., 25 juin 2019, comparer avec Calvelli et Ciglio c. Italie [GC], n o 32967/96, §§ 48-49, CEDH 2002-I, et Lopes de Sousa Fernandes c.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69e1f80bcdc6046d478d0f23
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi un avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Eric ARBANERE, Monsieur Loïc CALMET, Juges
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18d3acdc6046d474be2c2
3 avril 2025
3 avril 2025
février 2025 par : SCP WEDRYCHOWSKI et Associés Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Christophe LAROUSSE Juges : Monsieur Loïc CALMET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18f5fcdc6046d474c363c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 2] sous le n° 851 605 287 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1918dcdc6046d474c6d19
15 janvier 2025
15 janvier 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ba25cdc6046d47529abc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
déroulement de la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 26 décembre 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1d408cdc6046d4754c6e6
9 avril 2025
9 avril 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ecffcdc6046d4756f7d2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ed1fcdc6046d4756fa3e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c73449cdc6046d473d7b03
9 avril 2025
9 avril 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c7347ecdc6046d473d7e9f
9 avril 2025
9 avril 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89e482fcecad732fe99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Hermary, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué et par Me Elodie Seurat avocat au barreau de Reims, avocat plaidant SAS Entoria [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Me Charles Calimez
Source officielle1ère chambre
DTA_2301382_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Les requérants soutiennent que leur fille aurait dû être accueillie en classe de 6ème dans le collège André Maurois à Limoges, et non dans le collège Albert Calmette dont elle dépend selon la carte scolaire
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204086_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A B, représenté par Me Pizarro et Me Calvat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du 14 novembre 2022 par
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme X
61372112cd580146773f0bd8
7 novembre 1989
7 novembre 1989
d'un jugement rendu le 2 février 1988 par le tribunal de grande instance de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Madame Bernadette X..., demeurant à Bois d'Arcy (Yvelines), 1, square Calmette
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613720a6cd580146773ecf13
24 novembre 1987
24 novembre 1987
d'un arrêt rendu le 10 mai 1985, par la cour d'appel de Saint Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de la société commerciale Maurice Réunion (SCMR), société anonyme, représentée par Monsieur Didier CALMELS
Source officielleciv1
613723abcd5801467740cc0f
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Cailliez, huissier de justice, domicilié ..., 5 / du centre Gestion informatique Serv, dont le siège est ..., 6 / de M. D..., huissier de justice, domicilié ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00548_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2023, Mme B, représentée par Me Calmet, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 17 février 2023 ; 2°) statuant en référé
Source officiellePage 72 sur 173