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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
615e0e37c25a97f0381f5380
4 juillet 2014
4 juillet 2014
d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 08 Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Mai 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e56c25a97f0381f551e
4 juillet 2014
4 juillet 2014
13/08127 (Fond) PARTIES CONVOQUÉES LE : 05 Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Avril 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616091fbdb7ff645d856642d
18 octobre 2013
18 octobre 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielle8ème Ch Prud'homale
627f48ef551627057d32e122
13 mai 2022
13 mai 2022
son siège social : Rue de la Côte d'Emeraude - Rond Point Océanis 44600 SAINT NAZAIRE Ayant Me Marie-Caroline CLAEYS de la SELARL HSA, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Olivier BURES
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2010025_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A D, représenté par la société Dekstravocats, agissant par Me Burle, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 45 euros par mois, à compter du mois de septembre 2020, jusqu'à
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef1e1
16 mars 1989
16 mars 1989
Josette, demeurant à Evreux (Eure), Les Monges, rue du Plus que tout, 15°/ de Monsieur Patrick I..., demeurant à Evreux (Eure), ..., ci devant et actuellement à Bures sur Yvettze (Essonne) ..., défendeurs
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403cfe
19 février 1998
19 février 1998
Edmond X..., demeurant 18, place de l'Hôtel de Ville, 28240 La Loupe, 2°/ de la société Entreprise bureautique 78, devenue Burex, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., défendeurs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303872_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a déclaré une domiciliation à Bures-sur- Yvette (Essonne).
Source officielleChambre 4-2
600fffe852b76d7904f2823c
8 janvier 2021
8 janvier 2021
°2021/18 Rôle N° RG 17/22525 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUXA [V], [H], [Z] [L] C/ GIE IT-CE Copie exécutoire délivrée le : 08 janvier 2021 à : Me Vincent BURLES
Source officielle2e Chambre
615e0e71c25a97f0381f5698
18 juillet 2013
18 juillet 2013
CASSATION SARL GRUAU LAVAL, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Olivier BURES
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c17
25 avril 2001
25 avril 2001
double battant il s'est retrouvé dans un local non atteint par le feu et qu'il avait vu l'intérieur des bureaux et n'y avait pas vu de flammes, ayant distingué les sanitaires et vu qu'il s'agissait de bure
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03069
28 novembre 2018
28 novembre 2018
un risque de commission d'une nouvelle infraction ; que l'interdiction faite au prévenu de se rendre dans le lieu dans lequel il exerce une activité sociale de défense de l'environnement du site de Bure
Source officielle1ere Chambre
634f958eb5afe5adfff28a57
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, vice-président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2022 Madame CLERC président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
6358cd9bc40aa805a7864be0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
vice-président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 19 septembre 2022, Madame BLATRY, conseiller chargé du rapport en présence de Madame CLERC, président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
633d1fe262f5393e2eb44970
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Laurent Desgouis, vice président placé, Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2022, Mme Clerc a été entendue en son rapport.
Source officielle1ere Chambre
633d1fe262f5393e2eb44972
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Laurent DESGOUIS, Vice- président placé Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2022, M. [O] a été entendu en son rapport.
Source officielleChambre civile section A
69f19d2dcdc6046d47ee1fdb
28 avril 2026
28 avril 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 2 février 2026, Mme Clerc a été entendue en son rapport.
Source officielle1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b0
2 mars 2021
2 mars 2021
LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES, Président de chambre, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
69678190cdc6046d4741cbc0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
chambre, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Mme Raphaële Faivre, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 novembre 2025, Madame Lamoine conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
697b0b60cdc6046d4712484b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 9 décembre 2025, Mme Faivre, conseillère chargée du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officiellePage 72 sur 161
BUREL, Véronique, JAFFRÈS
14/07/2026
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BUREL, Mireille
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 07 Janvier 2025 - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00442
12/07/2026
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BUREL PAYSAGE
05/07/2026
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S.A.S.U. BUREL
05/07/2026
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BUREL, Emilie, Marie, Jacqueline
03/07/2026
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