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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AF - Divorces
6a10abbdcdc6046d479bc0ea
20 mai 2026
20 mai 2026
Localité 4] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DÉBATS : En chambre du Conseil, le 18 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Sonia MARTIN Greffier : Madame Angèle
Source officielleAF - Divorces
6a0e0f9dcdc6046d475acb65
18 mai 2026
18 mai 2026
Lisa LENGLET, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 27 avril 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000026770430
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Angel Diaz B, demeurant ... ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88571
5 décembre 2024
5 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : R 20-20.104 Demandeur : Mme [U] [S] et autre Défendeur : la société Angel et Hazane et autre Relevé d'office de la péremption
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12084
12 juillet 2018
12 juillet 2018
An additional tax of 6% was imposed on pensioners whose annual pension exceeded EUR 45,000. The amendment was of a permanent nature.
Source officielleciv1
6137216acd580146773f38ee
12 mars 1991
12 mars 1991
-R... se sont mariés sans contrat en 1934 ; que l'épouse, Angèle R..., est décédée en 1963 ; que Pierre X..., né de ce mariage, a, en 1973, assigné son père, M.
Source officielleProcédures Collectives
69db53eacdc6046d47f6460f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, assisté de maître AL RAFFEI, avocat au barreau de PARIS, * Monsieur [R] [C], représentant des salariés, * Selarl AJILINK LABIS-[K]-[B] représentée Maître [U] [B], administrateur, * SCP PHILIPPE ANGEL
Source officielle.
69b75597cdc6046d47ce4a05
16 avril 2025
16 avril 2025
[Y] [T], en qualité de Juge-Commissaire La SCP ANGEL [A] [Q] prise en la personne de Maître [B] [Q] en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport du juge-commissaire en date du 10 avril 2025 favorable
Source officielle.
69b75bb0cdc6046d47ceaa80
16 avril 2025
16 avril 2025
[C] [G], en qualité de Juge-Commissaire La SCP ANGEL [L] DUVAL prise ne la personne de Maître [Y] [L], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe le 15 avril 2025 par le mandataire
Source officielle.
69c91dc7cdc6046d47653355
21 janvier 2026
21 janvier 2026
la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire, Lors de l'audience en chambre du conseil du 21 janvier 2026, ont comparu : Maître, [A], [F] représentant la SCP ANGEL
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12085
12 juillet 2018
12 juillet 2018
An additional tax of 6% was imposed on pensioners whose annual pension exceeded EUR 45,000. The amendment was of a permanent nature.
Source officiellecomm
6137222bcd580146773facbf
3 mai 1994
3 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Angèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a2b
7 septembre 2007
7 septembre 2007
G : 06 / 00563 Conseil de Prud'hommes de NANCY F05 / 70 06 février 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Angèle X... ... 54230 NEUVES MAISONS Représentée par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
de Commerce de GRENOBLE en date du 10 avril 2006 suivant déclaration d' appel du 12 mai 2006 et après réinscription au rôle en date du 27 Décembre 2006 après radiation APPELANT : Monsieur Angel
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
6 mai 2015
Antoine Paul B... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine Paul B..., avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mlle Andréa B... ... 20200 VILLE DI PETRABUGNO défaillante Mme Angèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ae
1 février 2012
1 février 2012
Chemin de l'Annonciade 20200 BASTIA assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA Madame Angèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6319877651eeae4f1309d2a4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le même jour, le tribunal de commerce a converti le redressement judiciaire en liquidation judiciaire, la SCP ANGEL HAZANE étant désignée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c0
6 mai 1996
6 mai 1996
produit censé avoir des vertus amincissantes exceptionnelles, aucune étude scientifique sérieuse n'a démontré que le fucus avait pour propriété d'absorber les graisses ; que dans le cas du cohobat d'Angélique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00411
25 juin 2025
25 juin 2025
avoir au préalable qualifié la position dominante de ces entreprises, individuelle ou collective, sur le marché en cause, ce qui empêchait de procéder, par la suite, à une analyse des pratiques sous l'angle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e69c77cdc6046d47f268e6
8 avril 2026
8 avril 2026
supérieur ou égal à 60° pendant au moins 2 heures par jour ou avec un angle supérieur à 90 ° pendant au moins une heure par jour en cumulé tel que prévu au tableau.
Source officiellePage 72 sur 1768
ANGALEA CONSEIL
10/04/2026
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ANGALEA CONSEIL
17/04/2025
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ANGALEA CONSEIL
26/06/2024
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ANGALEA CONSEIL
14/06/2023
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ANGALEA CONSEIL
01/07/2022
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