Méthodes d'essai : a) La justification du choix du système d'essai ; b) La caractérisation du système d'essai ; c'est-à-dire l'espèce, la race ou souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et

Article (suite)

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Justification de la demande d'autorisation de vol en CAM Objet de la mission : ............................. Durée de la mission : ........................ Existence d'un marché, d'un contrat ou d'une convention : Référence : ................

Article Annexe VII

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Une justification de l’existence légale du réseau ; 3.

Article Annexe II

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Alternativement aux bandes de protection, des moyens fixe ou semi-fixe d'aspersion d'eau placés le long des parois séparatives peut assurer le refroidissement de la toiture des cellules adjacentes sous réserve de justification ; - les parois séparative

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Sauf justifications, les dispositions du premier alinéa sont applicables : 1° A l'amortissement des véhicules de tourisme au sens de l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services pour la fraction de leur prix d'acquisition qui dépasse

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Le gestionnaire s'engage à fournir à l'organisme payeur concerné toutes justifications concernant le paiement de la redevance.

Article Annexe I

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Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration doit préciser les mesures prises ou prévues par l'exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté (référence : art. 25 du décret du 21 septembre 1977). 1.4.

Article Annexe I

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entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, doit être portée, avant sa réalisation, à la connaissance du préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration (référence : article 31 du décret du 21 septembre 1977). 1.3 - Justification

Article Annexe I

Article Annexe I

Article Annexe

Article Annexe VII

compte de la façon dont on a participé à un travail collectif) Écrire un rapport en transmettant une information ou en exposant des raisons pour ou contre une opinion donnée - écrire un rapport qui développe une argumentation en apportant des justifications

Article Annexe VII

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Une justification de l'existence légale du réseau ; 3.

Article 4

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374, en tant qu'il fixe : - 1°) le pourcentage de majoration de la pension de veuf ou de veuve ; - 2°) l'âge en dessous duquel les dispositions qu'il prévoit ne s'appliquent pas aux bénéficiaires d'une pension de veuf ou de veuve attribuée sans justification

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification

Article Annexe V

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Décapage : D480 - du cuivre et du laiton Tonne de zinc décapé. 0,45 Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire.

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