Concevoir une intervention à visée pédagogique auprès d'une équipe, en tenant compte des caractéristiques des participants, afin de développer les connaissances et / ou les compétences relevant de son périmètre d'intervention Le candidat présente une

LEGIARTI000033311455

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d'intervention en mer FEPSM JRCC Tahiti Centre de consultation médicale maritime (CCMM) Protection des épaves maritimes Mer DDG AEM --- CZM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer JRCC Tahiti Sécurité maritime Intervention

LEGIARTI000020448246

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― Un dispositif complet d'assistance comportera des volets spécifiques au bénéfice de certaines catégories de téléspectateurs Le dispositif d'assistance général : répondre aux questions de tout téléspectateur et garantir aux téléspectateurs des interventions

Article Annexe 3

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DM-T/P 32969 28 mai 2004 Décision modifiée sur l'approbation de deux guides professionnels permettant de distinguer les interventions considérées comme notables de celles qui ne le sont pas : - Guide de classification des modifications ou réparations

Article Annexe 3

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réalisation de plongées subaquatiques ou de travaux en air comprimé : 1° Unités de 1er niveau dans lesquelles les plongeurs exercent une compétence avancée : a) Marine nationale : - état-major de la force d'action navale - Cellule plongée humaine et intervention

Article 333-1.06

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Les essais de gonflement ne doivent donner lieu à aucune intervention des opérateurs autre que le jet à l'eau et la tension sur le câble. 1.1.1.

Article 221-II-1/31

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, de surveillance, d'information et d'alarme et doivent, pour les besoins de la sécurité, ralentir ou arrêter la propulsion tout en donnant à l'officier de quart à la passerelle la possibilité d'intervenir manuellement, sauf dans les cas où une intervention

Article Annexe I

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Groupe 4 : ETUDES ET PRODUCTION DE DOCUMENTS (niveau IV) BAC PRO TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT: option ETUDES ET ECONOMIE (230) BAC PRO TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT: option ASSISTANT EN ARCHITECTURE (230) BAC PRO INTERVENTIONS SUR

Article 2

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travaux spécifiques par l'étude des conditions de marché applicables (avec la participation du vérificateur). 7° Documents graphiques (plans des ouvrages, selon les besoins) : les plans généraux (de niveaux, coupes, élévations) avec indication des interventions

Article 21

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Leur intervention se fait en cohérence avec les réseaux d'initiative publique établis ou exploités en application de l'article L. 1425-1 du code général des collectivités territoriales, garantit l'utilisation partagée des infrastructures établies ou acquises

Article Annexe II

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d'évaluation des apprentissages ; - met en œuvre des actions de formation et de formation de formateurs ; - participe aux actions de tutorat, notamment dans le cadre de la formation du brevet d'Etat d'alpinisme ; - évalue l'impact de ses interventions

Article Annexe

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N1303-Intervention technique d'exploitation logistique. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article 8

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Alerter les forces de l'ordre et faciliter leur intervention Savoir alerter ou faire alerter les forces de l'ordre et sa hiérarchie, suivant sa situation au cours de l'attaque : 2 heures dont 1 heure de mise en pratique Faciliter l'intervention des

Article 65

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En aucun cas, la révision de la pension ne peut conduire à une diminution de la pension liquidée antérieurement à son intervention.

Article Annexe 1

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Il associe, avec leur accord, les caisses de retraite (CARSAT, MSA, RSI) lorsque les services impliqués dans l'expérimentation sont conventionnés avec l'un ou l'autre d'entre elles pour des interventions d'aide à domicile auprès de leurs ressortissants

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Les éléments collectés par le commissaire aux comptes comprennent à la fois les informations recueillies au cours de l'audit, celles, le cas échéant, recueillies lors des audits portant sur les exercices précédents et lors d'autres interventions, ou encore

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

justifiant de compétences adaptées définies par décret, autres que ceux répondant aux conditions du 7°, intervenant sur des équidés pour des actes de dentisterie précisés par arrêté, sous réserve de convenir avec un vétérinaire des conditions de leur intervention

Article R426-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 50

Code de l'environnement

l'expertise des dégâts ayant donné lieu à déclaration parmi les personnes figurant sur la liste prévue à l'article R. 426-8.Toutefois, il peut s'abstenir de désigner un estimateur lorsque l'importance des dommages déclarés ne justifie pas cette intervention

Article L312-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 53 > 51

Code monétaire et financier

au public et, d'autre part, que les établissements adhérents communiquent : a) A la clientèle potentielle de ces établissements ; ces informations sont notamment relatives au fonds de garantie des dépôts et de résolution et aux conditions de son intervention

Article Annexe III à l'article L813-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93

Code rural (nouveau)

Cette liste devra préciser le nombre d'heures d'intervention de chaque formateur et la nature de ses interventions.

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