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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00049
6 janvier 2011
6 janvier 2011
suspendue pour une durée de plus d'un mois ; la négligence de Monsieur Michel X... dans la conservation des viandes est ainsi établie ; sur l'insubordination et l'indiscipline du salarié : Monsieur Yannick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02472
9 décembre 2009
9 décembre 2009
n° Y 07-44. 876 par Me Ricard, avocat aux Conseils pour l'association Les Papillons blancs Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le gain d'ancienneté accordé uniquement à Monsieur Yannick
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008223487
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Yannick V, 1°) a annulé, d'une part, le tableau d'avancement au grade d'agent technique et de gestion de 2ème niveau établi par le directeur départemental de LA POSTE de Côte d'Or au titre de l'année 2001
Source officielleChambre des Urgences
6363685237e31b7f744449d0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021697560
15 janvier 2010
15 janvier 2010
Yannick D, secrétaire national du syndicat FEP CFDT, a informé le MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE que M.
Source officielleCHAMBRE 09
69e00ca5cdc6046d47616c11
7 avril 2026
7 avril 2026
[O] [F] [Adresse 1] [Localité 1] RM [Localité 2] : 423086370 comparant par Me Marie-Yannick AHTI-VIARD [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d6ccdc6046d4768565b
15 avril 2026
15 avril 2026
DBV3-V-B7J-XIVY Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d6fcdc6046d476857f0
15 avril 2026
15 avril 2026
DBV3-V-B7J-XIPN Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assisté(e) de Madame Yannicke
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329285
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Yannick A et au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7099dcdc6046d476c9249
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Carole FIDANZA, avocate au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMadame Sylvie MARECHAL, Madame Marinette TORPILLE, MonsieurConsulaires : Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f71cb8cdc6046d476deef2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame Alice DORMOY épouse MARRAUD DES GROTTES Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f72c7fcdc6046d476f16a7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
249 [Adresse 3] Président : Monsieur [H] [I] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f73a26cdc6046d47703e62
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Maître Pascale MOURIESSE, avocate au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f74620cdc6046d47713bf0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1cd0cdc6046d47e01a66
6 mai 2026
6 mai 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XNZH Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1cd6cdc6046d47e01c1a
6 mai 2026
6 mai 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XLNN Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1ce3cdc6046d47e0207a
6 mai 2026
6 mai 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XJHX Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1ceccdc6046d47e02374
6 mai 2026
6 mai 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XIE4 Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c0c3
8 octobre 1985
8 octobre 1985
YANNICK, - LA COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 1983, QUI, AYANT CONDAMNE X...
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a4418ccdc6046d47250bac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MARSEILLE Ordonnance de Référé du 1 juillet 2025 N° RG : 2025R00177 La société LBV MARSEILLE [Adresse 1] [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Salon-de-Provence n°937 993 715 (Maître Yannick
Source officiellePage 71 sur 201