Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1214DEC001323887
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Il réside à Turin où il est employé de banque. Les faits tels qu'ils ont été exposés par le requérant sont les suivants.
Source officielleChambre 4-6
627f482b551627057d32de12
13 mai 2022
13 mai 2022
° 2022/ 163 Rôle N° RG 18/13253 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC467 [C] [I] C/ SARL ESEUTROP Copie exécutoire délivrée le : 13/05/2022 à : Me James TURNER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01953
27 novembre 2013
27 novembre 2013
MOTIFS PROPRES QUE Mme X... ne conteste pas formellement les nombreux griefs qui figurent de façon détaillée dans la lettre de licenciement ; elle estime en revanche que le manque de moyens matériels, le turn-over
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC003083996
22 mars 2001
22 mars 2001
Hakim AKAN, Sait and Abdullah SATAN, Bedir DOMAN, Sait TEKTAŞ, Bedih and Bedir TEKİNHAN, Turan HARMAN, Hasan BOZKUŞ, Ahmet AKGEYİK, Feyzi KANLIBAŞ and Emin SAÇAL against Turkey The European
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC000894504
31 mars 2009
31 mars 2009
:avoid } .s635176F2 { width:141.94pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } SECOND SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 8945/04 by Turan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC006528311
12 octobre 2021
12 octobre 2021
sFD5071EE { width:207.1pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 65283/11 Özlem TURAN
Source officielleSaisies immobilières
67f035b402fc178212f828d6
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de PARIS, vestiaire : C0924, Me Laura DUCHACEK, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 782 CRÉANCIER INSCRIT : Monsieur [Y] [I] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Cécile TURON
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87772f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ETAT DE [Localité 6] 12 décembre 2024 RG :21/03319 [U] C/ [X] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Laëtitia Pommarat Me Béatrice Lobier Tupin
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
[D] s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, - la société Robert Azur Poele lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 005559 du 28 / 12 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Magali TURENNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89557
21 septembre 2007
21 septembre 2007
la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0c
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Henriette SCHOENDOERFFER Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bb
7 décembre 2007
7 décembre 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b23a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b23b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b356
11 avril 2008
11 avril 2008
Présidente Madame Martine PROVOST-LOPIN, Conseillère Mme Sophie DARBOIS, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Martine PROVOST-LOPIN Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10376
30 juin 2021
30 juin 2021
quinzaine de centimètres de leur fixation ; qu'en outre, la mise sous scellés étant intervenue plus de quatre années après l'accident, il a souligné que certaines autres parties tels que turbines
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200853_20220825
25 août 2022
25 août 2022
rapport le 29 juin 2017 ; elle a déposé un recours enregistré sous le n° 2100092 le 18 janvier 2021 en vue d'obtenir réparation des préjudices ; ayant constaté des nouveaux désordres affectant les turbines
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01437_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A, représenté par Me Olympe Turpin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre, sous astreinte, au préfet du Nord de réexaminer
Source officielleJU4
DTA_2202394_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
M'Hamed El HAMROUCH, représenté par Me Turpin, avocate désignée d'office, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 par lequel la préfète de
Source officiellePage 71 sur 552