l'horaire collectif en vigueur dans l'établissement, et qui réclamait le paiement d'heures supplémentaires pour la période du 1er juillet 2008 au 30 juin 2013, avait produit "des tableaux établis par ses soins

selon le moyen : 1°/ que l'article 11, paragraphe II du titre XVI de la nomenclature générale des actes professionnels, dans sa rédaction issue de l'arrêté du 28 juin 2002, prévoit que les actes de soins

rigoureusement identiques, les derniers commis pendant un délai d'épreuve ; que les sursis avec mise à l'épreuve prononcés en mai 2009, octobre 2010, avril 2011 et novembre 2013 comportaient une obligation de soin

pays d'origine ; que, d'autre part, la mesure d'interdiction du territoire français ne fait pas obstacle à ce que la famille s'installe dans un autre pays étranger où la femme pourrait bénéficier de soins

mainlevée de sa décision plaçant X... sous contrôle judiciaire assortie, suite à un précédent arrêt du 17 décembre 1992, d'une interdiction d'exercer sa profession de masseur-kinésithérapeute limitée aux soins

affirmé que Mme B... désirait transmettre ce capital à sa nièce ; que cependant, Mme B... n'a, en aucune façon, traduit son intention libérale en acte ; qu'il apparaît au contraire qu'elle avait pris soin

Attendu que les sociétés Simongiovanni, Castellani et Anchetti font enfin grief à l'ordonnance d'avoir accordé l'autorisation litigieuse alors, selon les moyens, que le juge ne pouvait laisser le soin

le col de sa chemise ; que la fracture a été constatée par des radiographies dont l'interprétation n'était pas sérieusement discutée par le prévenu et que l'arrêt de travail initial de 5 jours, avec soins

de la signature de cette pièce de procédure, que celle-ci comportait des mentions inexactes ; qu'il est certain que le fait qu'Olivier X... ait sciemment indiqué dans le procès-verbal établi par ses soins

remplaçant Dominique X... au cours d'une première séance, ne pouvait s'attendre à de tels agissements de la part du prévenu ; que celui-ci, avant de commettre l'atteinte sexuelle reprochée, avait pris soin

démontrent une tentative maladroite d'échapper à sa responsabilité qu'il savait recherchée ; que le devis de l'entreprise Montagne prévoyait "pour démolition garage, dalle supérieure cassée par vos soins

liées à ces soins décrites par ses proches et à leurs effets secondaires constituent un préjudice distinct qui n'est pas indemnisé par la rente qui a été servie à la victime jusqu'à son décès

à ses fins et imposer selon les cas des actes de pénétration sexuelle et des attouchements à ses patientes qui se trouvaient nécessairement dans leur relation avec celui dont elles attendaient des soins

en fonction de la réalité économique de la maison de retraite de Fabas, que ces transferts non visibles, de la cure médicale vers l'activité séjour ont été facilités par le fait que les dépenses de soins

consultations dispensées par un praticien agissant à titre de consultant n'est possible que si ce dernier a examiné le patient en présence du médecin traitant ou à sa demande et s'il ne lui a pas donné de soins

post-interventionnelle), SIPO (soins intensifs post-opératoires) et Réa (réanimation) de l'entreprise au niveau THQ (technicien hautement qualifié) ou l'octroi d'une prime équivalente pour arriver au

à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Alès-Cévennes à sa demande de copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des produits d’entretien et des insecticides et dans le secteur des produits d’hygiène et de soins pour le corps