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3 881 résultats pour « Ryzigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372126cd580146773f15fe

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les observations de Me Ancel, avocat de l'agence judiciaire du Trésor, de Me Ryziger, avocat

Source officielle

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CC

civ2

61372126cd580146773f1616

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Laroche de Roussance, conseillers, M. joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Ryziger, avocat de

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f1668

Cassation

23 novembre 1989

23 novembre 1989

Y..., de Me Ryziger, avocat de la société Dauphin, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137212acd580146773f181d

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f1842

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Plantard, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme X..., de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f184b

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

E... et de la société de fait Nodari-Valentin, de Me Ryziger, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137212fcd580146773f1afa

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Y..., de Me Ryziger, avocat de la société Quanta et de la société "le Composant industrialisé pour le bâtiment", les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1d1a

Cassation

8 mars 1990

8 mars 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372134cd580146773f1d5b

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

B., de Me Ryziger, avocat de Mme B. née J., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372138cd580146773f1fd0

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

X... et de Me Ryziger, avocat de la société Carayon et de la société Guy Saquer, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613720abcd580146773ed39e

Cassation

26 janvier 1988

26 janvier 1988

Jéol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Banque de l'entreprise, de la SCP Martin-Martinière

Source officielle
CC

soc

613720adcd580146773ed590

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

A..., B... et X..., de Me Ryziger, avocat de l'AMFRMO, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720b6cd580146773edc3e

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

Dontenwille, avocat général ; Mademoiselle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Ponsard, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Semoulerie de Normandie, de Me Barbey

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edf04

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Sargos, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Ryziger, avocat de Mlle A..., de la SCP

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Z

613720becd580146773ee065

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Sargos, les observations de Me Ryziger, avocat de la ville de Vierzon, de Me Jousselin, avocat

Source officielle
CC

civ2

6137235bcd58014677408b7d

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Séné, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Z..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Var, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372363cd58014677409231

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société CIVAD Blanche Porte, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065a6

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson- Daum, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la SCI Marseille centre, de SCP Ryziger

Source officielle
CC

civ2

6137232ccd58014677406601

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Séné, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232fcd580146774068ec

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société HLM de l'Est, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle