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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101272_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008216733
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Alexandru X ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471365.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : le code civil ; le code de l'urbanisme ; le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, auditrice
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492162.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, auditrice, - les conclusions
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491879.20250224
24 février 2025
24 février 2025
des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492775.20250224
24 février 2025
24 février 2025
des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496091.20250224
24 février 2025
24 février 2025
des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490507.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497372.20250224
24 février 2025
24 février 2025
des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC00256_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 20 avril 2023, les sociétés Ferry charpente couverture et Maurice Alexandre et la Caisse d'Assurance Mutuelle du Bâtiment et des Travaux Publics, représentées par Me Aubin
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....
Source officielleChambre 03
69f278c7cdc6046d4703d4b4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f28e3acdc6046d47059e18
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Pierre CH, à Mme Martine NC, à Mme M. NC, artisan, à M. Lucien CK, à M. Christian CL, à M. Philippe CM, à M. Marius CN, à M. Roland CO, à M. Antonio ND, à M. Pierre CQ, à M. Alexandrine NE, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
Alexandre X...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463522.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des impôts de Nouvelle-Calédonie ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos,
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496445.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494177.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488597.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687
20 juin 2018
20 juin 2018
Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]
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