CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 660 résultats pour « Labbe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2402779_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Labo

Source officielle

Page 71 sur 483

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2405018_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Labo

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ff858aa4ff9ec259c094c5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Algérienne Comparant en visio conférence, depuis le centre de rétention administrative de [Localité 5], en application des dispositions de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024; Assisté de Maître Gaëlle LABBE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b532

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Madame Safia Z... née le 21 Juillet 1967 à TAOURIRT (MAROC) es qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b5

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Sur les pouvoirs du syndic pour les désordres acoustiques et la non obtention du label Qualitel La SMABTP fait valoir que le syndicat des copropriétaires n'a pas qualité pour agir pour la réparation

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007716105

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 10 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a annulé l'arrêté du maire de Labège

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f7115

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Christophe X..., ès qualités d'administrateur de la société Labo Color 35, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721f0cd580146773f8e66

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Labo, SARL dont le siège est ... àrenoble (Isère

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f8b

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), en cassation d'un même arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Treuils et grues Labor

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3153515-3501212

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

Following that decision, the SLA transferred ownership of the 17.98-hectare lake to the local commission in December 2003.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9cae8cdc6046d473a1bd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 octobre 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me Claire

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2501660_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Baude a présenté son rapport et entendu les observations de Me Labelle, avocat de M. B. Me Labelle reprend, précise et complète les conclusions et moyens de la requête.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04925_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

à l'application du taux majoré de 40 % dès lors que, conformément à la mesure de tempérament prévue au point n° 60 de l'instruction BOI-IR-RICI-350-20-30, les travaux nécessaires à l'attribution du label

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308639_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

l'EURL Keyzit Labels aux autres sociétés du groupe Keyzit qui auraient réalisé des prestations de service pour son compte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

652f7910b053208318995b0d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

AJILINK LABIS - [C] - DE CHANAUD, prise en la personne de Me [K] [C], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société BT ZIMAT, désigné par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX en date

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301163_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

lui faudrait soit repasser le Label, soit valider le cours de gestion de projet.

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbec

Cassation

27 juin 1977

27 juin 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LLABRES A PAYER A LA SOCIETE CENTRALE DE BANQUE,

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67be1ac410bc47488bc8749a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

EXPEDITION : Le 08/04/24 à Me RICHEMOND Le 08/04/24 à Me LABI Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
CC

comm

6137248acd580146774165ad

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué(Versailles, 26 avril 2001), que la Caisse d'épargne de Saint-Germain en Laye

Source officielle
TCOM

2ème A

69fb3ad7cdc6046d47cb28ca

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS TRINITY ENTERTAINMENT [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Label

Source officielle