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15 038 résultats pour « Kepler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007978834

Admin. suprême

25 avril 1997

25 avril 1997

Keller, Auditeur, - les conclusions de Mme Pécresse, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens de la requête : Considérant que M.

Source officielle

Page 71 sur 752

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Journal officiel
Modifications diverses

LA COMPAGNIE FINANCIERE KEPLER

SIREN 622041101Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

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Dépôts des comptes

KEPLER CHEUVREUX HORIZON

SIREN 844803221Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI KEPLER

SIREN 512307679Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KEPLER 43

SIREN 822754909Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

30/04/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE ENVIRONNEMENT KEPLER

SIREN 909921488Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

30/04/2026

Voir →

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008015228

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Keller, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007968442

Admin. suprême

7 juillet 1997

7 juillet 1997

Keller, Auditeur, - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la délibération du 11 décembre 1978, par laquelle le conseil municipal de Villefrancoeur (Loir-et-Cher) a

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007969861

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007919012

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007941022

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007941378

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007911873

Admin. suprême

13 septembre 1996

13 septembre 1996

Keller, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de la SARL LA BANANE, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007913124

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008165190

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu des dispositions combinées des articles 42, 43 et 46 du décret du 6 juin 1984, les candidats à un poste de professeur des universités

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008171919

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par une décision du 13 octobre 2003, le Conseil d'Etat statuant au contentieux a décidé qu'une astreinte était prononcée à l'encontre de l'Etat

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008175909

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008104909

Admin. suprême

16 octobre 2002

16 octobre 2002

Keller, Maître des Requêtes ; - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007887068

Admin. suprême

1 mars 1996

1 mars 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007888985

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

Keller, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008219203

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens de la requête : Considérant que, par la note attaquée du 30 novembre 2004, le recteur de l'académie de Bordeaux

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008223798

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'afin de pourvoir au poste de professeur des universités en microanalyse nucléaire mis en concours par l'université de Franche-Comté, le conseil

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028253870

Admin. suprême

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061376

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête ; Considérant que le moyen tiré de ce que les membres du jury n'auraient pas été informés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2507067_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2025, la commune de Barr, représentée par Me Keller, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions de Mme B... et M.

Source officielle